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Parlementaire
Les sénateurs écologistes du Sénat entendent faire la lumière sur les activités du pétrolier français, pointant son rôle dans le réchauffement climatique par ses investissements dans les énergies fossiles, y compris dans des pays autoritaires, en contradiction avec les engagements d’Emmanuel Macron pour le climat, au nom de la France. La question des « liens entre la diplomatie française et Total », et de leur « opacité », sera aussi au menu.
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Parlementaire
Sénat : le point sur le calendrier parlementaire de la fin et du début d’année
Proposition de loi LR sur des mesures de sûreté pour les condamnés terroristes, texte de la majorité présidentielle sur le « bien-vieillir », fusion de l’IRSN et de l’ASN dans le nucléaire, mais aussi interdiction des « puffs », retour de la réserve parlementaire, réemploi des véhicules et peut-être le retour du texte immigration… Voici l’essentiel du calendrier parlementaire du Sénat.
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Parlementaire
Les discussions ont commencé, autour de la première ministre, sur la recherche d’un éventuel compromis sur le texte immigration. Les sénateurs LR restent pour l’heure sur une ligne de « fermeté », appelant les députés à s’aligner sur l’essentiel de leur texte. Revenir sur la suppression de l’aide médicale d’Etat, ligne rouge pour les macronistes, semble cependant être l’une des voies de sortie vers un accord. Mais « on est loin du compte », prévient le centriste Hervé Marseille.
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Parlementaire
Immigration : le quinquennat d’Emmanuel Macron est-il à « un tournant » ?
Après l’échec du texte immigration à l’Assemblée, l’opposition pointe « une crise politique » pour Emmanuel Macron, dont peu voient l’issue. « Le choc est assez violent », reconnaît-on dans la majorité présidentielle. La recherche d’un accord en commission mixte paritaire semble plus que difficile, chacun restant sur sa position. Si bien que le spectre de la dissolution refait son retour…
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Société
L’expérimentation de l’uniforme à l’école publique va être mise en place dans certaines villes à la rentrée prochaine. L’idée est loin de convaincre les experts. « Ce n’est pas un enjeu décisif », selon le sociologique François Dubet, qui évoque plutôt « les inégalités considérables entre établissements ». « On caresse l’opinion publique un peu réactionnaire et nostalgique d’une école d’autrefois, qui n’a jamais existé, dans le sens du poil », pointe Philippe Meirieu, professeur en science de l’éducation.
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Politique
Le dernier baromètre du Monde et de France Info sur l’image du RN montre que la perception change en faveur du parti sur « des indicateurs forts : crédibilité pour gouverner, et l’image, en tant que non danger pour la démocratie », note Gilles Ivaldi, chercheur au Cevipof. Une stratégie de normalisation menée par Marine Le Pen « avec Jordan Bardella, un duo très efficace », note le communicant Philippe Moreau Chevrolet.
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Société
Le groupe LR du Sénat a organisé une journée de réflexion sur l’intelligence artificielle. Face à une technologie qui progresse à vitesse lumière et qui devrait bouleverser nos vies dans les domaines de la santé, de l’éducation ou de la défense, la question éthique s’impose et celle de la régulation se pose.
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Parlementaire
Le Sénat vote une dotation de 3 millions d’euros pour aider les communes à stériliser les chats
Dans le cadre de l’examen du budget, les sénateurs ont adopté une mesure pour « aider les collectivités territoriales à prendre en charge la stérilisation des chats errants et des chats domestiques ». Une disposition issue d’un amendement des députés Renaissance, repris par le gouvernement à l’Assemblée, lors du 49.3.
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Parlementaire
Les sénateurs ont adopté, contre l’avis de la rapporteure et du gouvernement, la création d’un fonds d’aide pour financer les sinistres dans les communes non retenues en état de catastrophe naturelle, face au phénomène de retrait-gonflement argileux, lié aux sécheresses.
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Parlementaire
Le groupe écologiste du Sénat va lancer une commission d’enquête sur TotalEnergies. L’objectif est d’interroger ses « investissements financiers » qui « restent très massivement orientés vers les énergies fossiles », ainsi que « les activités de TotalEnergies dans certains pays aux régimes autoritaires ». Le PDG du groupe, Patrick Pouyanné, doit s’attendre à être auditionné par la commission d’enquête, dont le rapporteur devrait être Yannick Jadot.
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Parlementaire
Suivi des terroristes sortis de prison : que prévoyait le texte adopté au Sénat en 2021 ?
Pour éviter la récidive des personnes condamnées pour terrorisme, le Sénat avait adopté une proposition de loi du sénateur LR, François-Noël Buffet, instituant un suivi des personnes, à leur sortie de prison, et permettant des mesures de sûreté de trois à cinq ans, selon la dangerosité de l’individu. Le texte n’a pas été inscrit à l’Assemblée.
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Société
« Il faut renforcer un certain nombre de dispositions, à titre d’expérimentation, […] et voter cette loi avant les Jeux olympiques », demande le sénateur LR Marc-Philippe Daubresse, suite à l’attaque au couteau de Paris. Alors que Gérald Darmanin se prononce pour des « injonctions de soins », Patrick Kanner, patron des sénateurs PS, « ne croit pas un seul instant » qu’on puisse « déradicaliser la radicalisation par voie chimique ».
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