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Environnement
Alors que la chambre haute a commencé l’examen en séance du projet de loi d’urgence agricole, la ministre de l’Agriculture a mis en garde contre certains ajouts en commission, comme la réintroduction dérogatoire de produits phytosanitaires tels que l’acétamipride. Cet ajout pourrait, selon elle, mettre en péril la totalité du texte.
Le
Politique
Selon nos informations, le gouvernement va retirer le projet de loi « État local » de l’ordre du jour du Sénat. Ces dernières heures, plusieurs groupes du Sénat et les élus locaux, dont l’influente association des maires de France (AMF), dénonçaient les dispositions recentralisatrices de ce texte. Par ricochet, le gouvernement avance l’examen du projet de loi logement.
Le
Économie
Les magistrats financiers estiment que la réduction des dépenses « n’est plus une option », sous peine d’une crise de confiance des marchés et d’un emballement encore plus rapide du coût de la dette. L’objectif de déficit pour 2026, fixé à 5 %, est loin d’être garanti.
Le
Politique
Au cours d’une conférence de presse inhabituelle à cette période, l’AMF représentée par David Lisnard et André Laignel a appelé l’État à « en finir avec les erreurs du passé » concernant la mise à contribution des communes dans les efforts budgétaires.
Le
Santé
Alors qu’une étude prospective est toujours en cours sur les conséquences du réchauffement climatique sur le système santé, la canicule historique qui frappe la France depuis plusieurs jours repose la question des températures dans les hôpitaux.
Le
Territoires
Le Sénat s’apprête à simplifier des normes qui pèsent sur les collectivités territoriales
Les sénateurs examinent cette semaine en séance un projet de loi de simplification des normes, attendu par les élus territoriaux. Fruit de concertations locales et de précédents rapports du Sénat, le texte a été enrichi lors de son examen en commission, en particulier sur l’urbanisme et l’aménagement.
Le
Politique
Depuis le parc Floral, en bordure de Paris, l’ancien ministre de l’Intérieur a tenu le premier grand rassemblement de sa campagne présidentielle ce 20 juin. Devant plusieurs milliers de personnes, le candidat a fait le serment de « relever » le pays « et de le remettre à l’endroit », concentrant ses coups contre la France insoumise et les macronistes.
Le
Territoires
Les mesures du projet de loi sur le logement, au menu du Conseil des ministres du 24 juin
Le gouvernement présentera officiellement le projet de loi sur le logement lors du dernier conseil des ministres de juin. Porté par le ministre Vincent Jeanbrun, le texte prévoit une série de mesures de simplification, de décentralisation ou encore d’allègement des contraintes. Il pourrait notamment permettre le retour de certaines passoires énergétiques sur le marché locatif.
Le
Parlementaire
Le Conseil constitutionnel valide l'essentiel du projet de loi de lutte contre les fraudes
Saisis par trois groupes parlementaires de gauche sur le projet de loi de lutte contre les fraudes sociales et fiscales, les Sages ont validé l’essentiel des dispositions contestées. Un article a été censuré partiellement, trois censurés au motif qu’ils n’avaient pas de lien suffisant avec le texte, et six autres validés en étant assortis de réserves.
Le
International
De nombreux journaux européens, dans des éditos ou des articles d’analyse, se déchaînent contre la stratégie américaine et le bilan, en somme, de la guerre en Iran. Au regard des destructions ou encore du précédent accord sur le nucléaire iranien de 2015, la presse du Vieux continent n’est pas tendre avec les concessions américaines.
Le
Économie
À l’issue d’investigations complémentaires menées sur les hauts patrimoines, un rapport des sénateurs Claude Raynal (PS) et Jean-François Husson (LR) formule plusieurs pistes pour améliorer l’information de l’administration et des parlementaires sur les actifs et les revenus des plus fortunés.
Le
Santé
Selon une décision des Sages, rendue ce 17 juin, le projet de référendum d’initiative partagé (RIP) porté des parlementaires notamment de droite, en vue d’exclure de la notion de soin la provocation active de la mort, n’est pas recevable.
Le