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Économie
Le Sénat adopte le projet de loi Industrie verte
Les sénateurs ont adopté en première lecture ce 22 juin le projet de loi Industrie verte, un texte destiné à faciliter et accélérer les implantations d’usines, notamment dans le secteur des technologies vertes et de la transition écologique.
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Économie
Industrie verte : le Sénat vote la création du livret d’épargne avenir climat
Les sénateurs ont adopté l’une des principales innovations du projet de loi Industrie verte, à savoir la création d’un nouveau produit d’investissement de long terme. L’objectif est de rediriger une partie de l’épargne privée pour financer les investissements dans la transition écologique. De nouvelles garanties, pour flécher les fonds vers des titres vertueux pour l’environnement, ont été apportées au texte en séance.
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Économie
Interpellé en séance par la sénatrice Angèle Préville (PS) sur les textiles usagés européens qui finissent par alimenter des décharges à ciel ouvert en Afrique ou en Asie, le ministre Roland Lescure s’est dit prêt à agir avec les parlementaires contre ce fléau. Notamment sur la manière de mieux encadrer la mode rapide et jetable.
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Économie
Industrie verte : le Sénat adopte des mesures pour favoriser la réutilisation des friches
Le Sénat a adopté dans la nuit du 21 au 22 juin une série de dispositions du projet de loi Industrie verte pour faciliter la mobilisation de zones industrielles à l’abandon, afin d'accueillir de nouveaux projets.
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Économie
Industrie verte : le Sénat adopte les nouvelles modalités de consultation du public
Les sénateurs ont adopté l’article 2 du projet de loi sur l’industrie verte. Point clé du texte, il vise à raccourcir les délais d’implantation de sites industriels, en organisant désormais en parallèle la consultation du public et l’instruction des demandes d’autorisation environnementale. La gauche sénatoriale s’est opposée, en vain, à cette modification.
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Économie
Les sénateurs ont modifié le projet de loi Industrie verte, en relevant fortement l’amende prévue pour les grandes entreprises qui refusent toujours d’établir un bilan de leurs émissions de gaz à effet de serre. Avec un plafond porté à 50 000 euros, la pénalité apparaît plus dissuasive. Roland Lescure, ministre de l’Industrie, s’est opposé à un montant « très élevé ».
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Économie
Budget 2024 : les 10 milliards d’économies envisagées n’emballent pas le Sénat
La stratégie dessinée ce lundi par le gouvernement pour réduire le déficit public est accueillie avec scepticisme dans les rangs de la majorité sénatoriale. Le rapporteur général du budget, Jean-François Husson (LR), se dit « très dubitatif ». Au PS, Rémi Féraud juge « affligeant » les choix proposés, notamment en matière de santé.
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Économie
Budget : 10 milliards d’euros d’économies identifiées par le gouvernement, annonce Bruno Le Maire
En ouverture des Assises des finances publiques, le ministre de l’Economie et des Finances a indiqué qu’au moins 10 milliards d’euros d’économies ont été identifiées alors de la première revue des dépenses publiques. La Sécurité sociale, la politique du logement et de l’emploi, ou encore la fiscalité des énergies fossiles font partie des pistes citées.
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Économie
Industrie verte : les principales modifications apportées en commission au Sénat
Le texte du gouvernement, qui vise à réindustrialiser la France et implanter des activités nécessaires à la décarbonation de l’économie, arrive au Sénat. S’ils souscrivent aux objectifs, les sénateurs doutent cependant de l’impact de ses mesures. En commission, les parlementaires ont cherché à desserrer les contraintes sur le zéro artificialisation nette et ont redonné du poids aux instances locales.
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Économie
Les sénateurs ont adopté ce 15 juin la proposition de loi du centriste Vincent Capo-Canellas, dont le but est d’obliger les aiguilleurs du ciel de se déclarer individuellement gréviste deux jours avant un mouvement social. Le texte a reçu un bon accueil du gouvernement, qui l’a jugé « équilibré et efficace ».
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Santé
Auditionné au Sénat, le ministre de la Santé a ouvert la porte à des augmentations de prix pour les génériques, à condition que les laboratoires attestent des prix de production trop bas. Le ministre est également en discussion avec les industriels pour gérer la pénurie hivernale.
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Santé
Gabriel Attal alerte sur « l’explosion » du nombre d’arrêts maladie
Auditionné au Sénat ce 14 juin sur le projet de loi d'approbation des comptes de la Sécurité sociale pour 2022, le ministre des Comptes publics a épinglé « l’augmentation extrêmement importante » des dépenses liées aux indemnités journalières. « On sera amenés à en reparler », a-t-il annoncé.
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