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Territoires
Émeutes : le Sénat adopte à l’unanimité le projet de loi pour accélérer la reconstruction
Les sénateurs ont accordé un large soutien au projet de loi qui vise à accélérer la reconstruction des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues fin juin-début juillet. Le texte va être transmis à l’Assemblée nationale, dans l’espoir d’une adoption définitive en fin de semaine.
Le
Territoires
Ce 17 juillet le Sénat a adopté en commission le texte destiné à faciliter la reconstruction des bâtiments publics et privés, endommagés ou détruits au cours des violences urbaines, qui ont suivi la mort de Nahel. Trois ordonnances sont prévues. Le texte sera débattu en séance ce mardi.
Le
Économie
Livret A : demain, votre épargne ne financera plus seulement le logement social
Dédié essentiellement au financement du logement social, le livret A pourrait dans le futur financer d’autres secteurs. En l’espace d’un semestre, plusieurs tentatives ont abouti pour rediriger une partie de l’épargne des Français, d’autres sont restées au stade d’idées.
Le
Environnement
Les sénateurs ont approuvé à leur tour ce 13 juillet le compromis trouvé sur la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs du zéro artificialisation nette.
Le
Société
Le ministre chargé de la Transition numérique et des Télécommunications réunit ce 12 juillet le groupe de travail sur les violences urbaines et les réseaux sociaux, souhaité par le président de la République. Jean-Noël Barrot répète sur Public Sénat que des dispositions nouvelles pourront être intégrées « le cas échéant » au projet de loi actuellement en discussion au Parlement.
Le
Institutions
Les larmes de la sénatrice Éliane Assassi, lors de sa dernière séance de questions au gouvernement
Gérard Larcher a rendu un hommage appuyé à la présidente du groupe communiste au Sénat, qui a fait le choix de ne pas se représenter aux élections de septembre. Touchée par les applaudissements de l’hémicycle, la parlementaire de Seine-Saint-Denis a eu du mal à contenir son émotion.
Le
Emploi
Agenda social : les partenaires sociaux jugent que l’entretien à Matignon a été « utile »
Les organisations syndicales et patronales ont été reçues par la Première ministre afin d’aborder les chantiers des mois à venir. Les partenaires sociaux se sont entendus sur le calendrier relatif aux enjeux du travail.
Le
Emploi
Le Sénat adopte le projet de loi « pour le plein emploi »
Les sénateurs ont adopté dans la nuit du 11 au 12 juillet le projet de loi « pour le plein emploi ». Le texte vise à mieux coordonner les acteurs et accompagner les personnes les plus éloignées du travail. Principale modification votée par la majorité de droite et du centre : la fixation d’une durée hebdomadaire d’au moins 15 heures pour les allocataires du RSA.
Le
Emploi
RSA : le Sénat adopte le nouveau régime de sanctions prévu par le texte plein emploi
Le Sénat a voté ce 11 juillet en faveur de la création d’un mécanisme de suspension du versement du revenu de solidarité active, lorsque l’allocataire ne respecte pas ses engagements. Les groupes de gauche se sont opposés à cette disposition.
Le
Politique
Sénatoriales 2023 : près d’une quarantaine d’élus ne se représentent pas
Sur les 170 postes du palais du Luxembourg remis en jeu en septembre, il faut s’attendre à au moins un quart de nouveaux visages. Beaucoup de sénateurs expérimentés ont décidé de ne pas rempiler pour un nouveau mandat.
Le
Politique
Le ministre du Travail Olivier Dussopt réprouve vivement la présence de députés de la France insoumise au rassemblement qui s’est tenu en mémoire d’Adama Traoré, le samedi 8 juillet à Paris.
Le
Emploi
Projet de loi plein emploi : les débats sur le RSA s’annoncent vifs au Sénat
La réforme de l’accompagnement des allocataires du RSA dans le contexte de la création de France Travail laisse augurer des débats musclés au Sénat la semaine prochaine. Par ailleurs, le gouvernement veut rétablir le changement de dénomination de Pôle Emploi en France Travail, auquel s’étaient opposés les sénateurs en commission.
Le
Best of - Audition de Fabrice Arfi et Frédéric Ploquin