2min
Politique
Les sénateurs ont observé une minute de silence en mémoire de l’ancien maire de Lyon, avant le début des questions au gouvernement.
Le
Guillaume Jacquot (1420)
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4min
Territoires
Budget 2024 : le Sénat revalorise la dotation globale de fonctionnement des collectives locales
Les sénateurs ont adopté ce 28 novembre un amendement au projet de loi de finances, revalorisant un peu plus la DGF, la principale dotation versée par l’État aux collectivités locales. Les demandes d’une indexation sur l’inflation ont été rejetées.
Le
4min
Économie
Le prix de l’électricité va faire l’objet d’une commission d’enquête au Sénat
Le groupe Union centriste du Sénat va utiliser son droit de tirage annuel pour demander la création d’une commission d’enquête sur la production, la consommation et le prix de l'électricité à moyen et long terme. Les premières auditions sont attendues en janvier 2024.
Le
5min
Économie
Prix de l’électricité : le Sénat veut sortir les ménages les plus aisés des mesures de soutien
Les sénateurs ont amendé le projet de loi de finances pour 2024 pour mettre fin à la reconduction d’un bouclier tarifaire sur l’électricité généralisé, telle que le veut le gouvernement. Ils s’opposent à un dispositif non ciblé et plaident pour concentrer l’aide de l’État sur 60 % des ménages.
Le
2min
Économie
Le Sénat abaisse la TVA des produits de première nécessité dans trois départements d’Outre-mer
Les sénateurs ont adopté, contre l’avis de la commission des finances et du gouvernement, un amendement écologiste abaissant de moitié la TVA perçue sur les produits alimentaires et d’hygiène, en Guadeloupe, Martinique et à La Réunion.
Le
4min
Économie
Airbnb : Le Sénat décide de soumettre à la TVA les locations de meublés de tourisme
Les sénateurs ont adopté un nouvel amendement au budget 2024 afin d’assujettir les locations de meublés de tourisme à la TVA, comme l’hôtellerie. Leur vote doit mettre véritablement fin, selon eux, à une distorsion de concurrence. Le gouvernement s’y est opposé, redoutant des effets de bords dommageables.
Le
7min
Économie
Budget 2024 : le Sénat s’apprête à donner un tour de vis dans les dépenses publiques
La droite sénatoriale veut être au rendez-vous des économies sur ce projet de loi de finances, dont l’examen a démarré ce 23 novembre au Sénat. Le rapporteur général Jean-François Husson considère que le gouvernement n’a jamais « débranché » le quoi qu’il en coûte et que le texte transmis est « irresponsable ». Lui et ses collègues de droite et du centre espèrent réaliser plus de 5 milliards d’économies supplémentaires, pour atténuer le déficit.
Le
3min
Territoires
Enfants à la rue : « Réveillez-vous ! » demande la sénatrice Mathilde Ollivier au gouvernement
La sénatrice écologiste Mathilde Ollivier a interpellé le gouvernement sur la présence de plus de 2800 enfants contraints de dormir dans la rue, ce 22 novembre 2023.
Le
2min
Société
Interrogée sur mort du jeune Thomas en marge d'un bal de village dans la Drôme, la Première ministre a assuré au sénateur Bernard Buis (Renaissance) que la présence des forces de l’ordre « partout sur le territoire, notamment dans la ruralité, était une priorité » du gouvernement.
Le
2min
Économie
Budget 2024 : la majorité sénatoriale veut porter le délai de carence des fonctionnaires à 3 jours
La droite sénatoriale va défendre l’alignement de la fonction publique sur le secteur privé en portant d’un à trois jours de délai de carence pour les arrêts maladies dans le projet de loi de finances pour 2024.
Le
1min
International
Israël : « C’est tous les otages qu’il faut libérer », appelle Gérard Larcher
Invité à réagir sur la libération annoncée de 50 otages aux mains du Hamas, le président du Sénat rappelle qu’il reste 190 personnes enlevées.
Le
2min
Santé
Budget de la Sécurité sociale 2024 : pas d’accord entre députés et sénateurs
La commission mixte paritaire réunie ce 15 novembre sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2024 n’a pas été conclusive. Le texte va retourner à l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, avec la perspective de nouveaux 49.3.
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