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Politique
Fonds Marianne : « C’est un peu la République des copains », tacle Daniel Breuiller
Au micro de Public Sénat, le sénateur écologiste du Val de Marne, Daniel Breuiller est revenu sur l’audition du président de l’USEPPM, une des associations qui posent question, dans le cadre de la commission d’enquête sur le fonds Marianne.
Le
Éducation
La publication du premier rapport de la Cour des comptes sur l’enseignement privé sous contrat relance les débats autour du modèle scolaire français. Financé par l’argent public à plus de 75 %, l’enseignement scolaire privé cristallise de manière croissante les inégalités sociales et ouvre le débat sur les contreparties que l’Etat peut attendre des établissements d’enseignements privés.
Le
Politique
Alors que la proposition de loi du groupe LIOT abrogeant la réforme des retraites, était examinée aujourd’hui par la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, le premier et principal article du texte a été supprimé. Un vote qui provoque la colère des parlementaires de gauche.
Le
Société
L’USEPPM, principale bénéficiaire du fonds Marianne peine à justifier l’utilisation des subventions
Auditionné par la commission d’enquête du Sénat sur le fonds Marianne, Cyril Karunagaran, président de l’Union des Sociétés d’Éducation Physique et de Préparation Militaire (USEPPM) devait répondre de l’utilisation des subventions dont son association a bénéficié. Plusieurs zones d’ombre apparaissent quant à la collaboration entre l’USEPPM et le Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR).
Le
Territoires
Aménagement du territoire : les sénateurs proposent une refonte des zones de revitalisation rurale
Les sénateurs ont présenté aujourd’hui une proposition de loi destinée à renouveler le dispositif des Zones de revitalisation rurale (ZRR), un dispositif permettant aux communes rurales de bénéficier de régimes d’exonérations fiscales sous certaines conditions. L’ambition du texte sénatorial est de refondre les critères afin d’améliorer l’efficacité d’un dispositif initié en 1995.
Le
Environnement
Interdiction des vols intérieurs courts : un engagement a minima
Attendu de longue date, le décret d’application de la loi climat et résilience du 22 août 2021 a été publié au Journal Officiel ce 22 mai. Censé interdire les vols intérieurs lorsqu’il y a une alternative ferroviaire avec un temps de trajet inférieur à 2 h 30, le décret se révèle plus restrictif que prévu.
Le
Environnement
Après une première étape de négociation en Uruguay en novembre 2022, une deuxième phase s’ouvre à Paris à partir du 29 mai, pour la conclusion d’un accord international contre la pollution plastique. Le succès des négociations dépend essentiellement de la portée juridique du futur accord, et donc de son caractère contraignant.
Le
Environnement
Auditionnée par l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, la ministre de la transition énergétique, Agnès Pannier-Runacher a cherché à expliciter la notion de sobriété énergétique et l’efficacité du plan éponyme lancé en octobre 2022. Les objectifs et les moyens de la sobriété énergétique, tels que présentés par le gouvernement, ont été largement discutés par les parlementaires.
Le
Économie
Partage de la valeur en entreprise : le contenu du projet de loi présenté en conseil des ministres
Promis pour la fin du mois de mai, le projet de loi sur le partage de la valeur en entreprise était présenté ce mercredi 24 mai en conseil des ministres. Visant à améliorer la rémunération des salariés dans les entreprises réalisant des bénéfices, le projet de loi retranscrit l’accord conclu entre les syndicats et le patronat.
Le
Santé
Les principaux syndicats des infirmiers et infirmières de l’éducation nationale se sont réunis, ce 23 mai en début d’après-midi devant le Sénat pour réclamer de meilleures conditions de travail. Face à une baisse d’attractivité de la profession, les infirmiers et infirmières scolaires réclament des créations massives de postes.
Le
Société
À l’occasion d’une interview croisée au JDD, Olivier Marleix (président du groupe LR à l’Assemblée nationale), Éric Ciotti (président de LR) et Bruno Retailleau (président du groupe LR au Sénat) ont livré leur vision de la réforme nécessaire en matière d’immigration. Deux textes sont envisagés pour durcir la politique migratoire et les parlementaires souhaitent modifier la constitution pour rendre ces mesures applicables. Un exercice périlleux pour le constitutionnaliste Benjamin Morel.
Le
International
Dans un contexte géopolitique extrêmement chargé, Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, est revenue, à l’occasion d’une audition au Sénat, sur l’action diplomatique française dans ces circonstances.
Le