Société
Face aux conclusions du rapport Sauvé sur la pédophilie dans l’Eglise, la sénatrice LR Catherine Deroche pointe des « chiffres impressionnants » avec 330.000 personnes concernées. Mais les sénateurs PS accusent la droite d’avoir enterré leur demande de commission d’enquête sur le sujet. « C’était scandaleux », selon Marie-Pierre de la Gontrie, « la droite sénatoriale a manqué à sa propre responsabilité ».
Le
Politique
Le Sénat adopte une résolution pour lutter contre toutes les formes de l’antisémitisme
Le Sénat a adopté une résolution non contraignante sur la lutte contre toutes les formes d’antisémitisme. Lors des débats, plusieurs élus ont rappelé que l’antisémitisme prenait également la forme du révisionnisme et « de tentatives de réhabilitation de l’Etat français du Maréchal Pétain », en faisant référence sans le nommer à Éric Zemmour.
Le
Politique
« Egalim 2 » : sénateurs et députés aboutissent à un compromis
Les deux assemblées du Parlement sont parvenues à s’entendre lundi sur un texte commun autour de la proposition de loi pour protéger la rémunération des agriculteurs, souvent appelée « Egalim 2 ». Le Sénat, qui avait largement modifié le texte voté à l’Assemblée nationale, conserve toutefois certaines réserves.
Le
Politique
Pédophilie : quand en 2019, le Sénat auditionnait des représentants de l’Eglise catholique
La commission Sauvé vient de remettre son rapport très attendu sur la pédophilie dans l’Eglise ce mardi 5 octobre. Rapport accablant qui fait état de 330 000 victimes depuis 1950. Le 18 février 2019, dans le cadre de sa mission d’information sur les crimes sexuels commis sur les mineurs, le Sénat avait entendu des représentants de l’Eglise catholique, ainsi que des associations de victimes.
Le
Politique
Congrès LR : le sénateur Philippe Bas chargé du contrôle « de la sincérité des résultats »
Le nom de l’ancien président de la commission des lois du Sénat va être soumis, ce mercredi, en bureau politique des LR, pour présider l’instance de contrôle du congrès du 4 décembre, où sera désigné le candidat. Cette instance décide de la « recevabilité des candidatures » et s’assure « de la sincérité des résultats ».
Le
Institutions
Pédophilie : que prévoit la loi récente sur les crimes sexuels sur mineurs ?
Au moment où la Commission Sauvé remet ses conclusions accablantes sur l’ampleur de la pédocriminalité au sein de l’Eglise, retour sur les apports de la loi visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l’inceste, adoptée à l’unanimité cette année.
Le
Politique
Le ministre chargé des Relations avec le Parlement doute qu’une levée différenciée du passe sanitaire, en fonction de la situation sanitaire locale, soit opportune dans l’immédiat.
Le
Politique
Pédophilie : « L’Eglise devra faire face à ses responsabilités », déclare Marc Fesneau
A la veille de la remise du rapport de la Commission indépendante sur les abus sexuels dans l’Église présidée par Jean-Marc Sauvé, le ministre des Relations avec le Parlement estime que les conclusions appelleront « certainement » à une réaction du gouvernement.
Le
Société
Le nouveau diagnostic de performance énergétique a classé en passoires thermiques certains logement, qui ne l’étaient pas avant. « Une erreur », plaide le ministère. « Il y a quelques paramètres à modifier. Nous allons le faire très vite pour une reprise des DPE à partir du 1er novembre », affirme à Public Sénat la ministre du Logement, Emmanuel Wargon.
Le
Politique
Contrôle de l’état d’urgence : le Sénat appuie les recommandations du Conseil d’Etat
Le Conseil d’Etat, rejoint par le Conseil constitutionnel, appelle à plus de contrôle des mesures prises sous l’état d’urgence, notamment par l’encadrement de ce régime d’exception dans la Constitution, et par la limitation du recours aux ordonnances. Deux pistes que les sénateurs appellent de leurs vœux depuis plusieurs mois.
Le
Santé
Bernard Jomier, rapporteur de la proposition de loi instaurant la vaccination obligatoire contre le SARS-CoV-2 veut amender le texte du groupe PS du Sénat. Si le texte était ainsi adopté par le Parlement, le non-respect de cette obligation serait passible de 135 euros d’amende.
Le
Politique
Le Sénat pessimiste sur les chances d’adoption du pacte européen sur la migration et l’asile
Un rapport sénatorial met en évidence les divisions qui subsistent entre Etats européens, un an après les propositions de la Commission européenne sur la politique migratoire et d’asile. L’hémicycle doit en débattre le 5 octobre.
Le