Interrogé par la sénatrice socialiste Claudine Lepage sur la vague de cyberharcèlement subie par les élèves de 6e à la rentrée, le ministre de l’Education national a indiqué qu’il recevrait lundi « l’ensemble des responsables de plateformes de réseaux sociaux » lundi prochain pour écouter leurs propositions.
« La raison d’être de l’Otan, ce n’est pas la confrontation avec la Chine, c’est la sécurité transatlantique. C’est ce que nous devons rappeler aux Etats-Unis », affirme la ministre des Armées, après la crise des sous-marins. « C’est dans cette logique » qu’il convient « d’engager une révision du concept stratégique de l’alliance », soutient la ministre.
La ministre des Armées Florence Parly a estimé que le Sénat avait l’intention de « s’ériger en juge ou en procureur » sur l'affaire des sous-marins australiens. Une réponse aussitôt accueillie par des huées et un chahut dans l’hémicycle. Le sénateur PS Rachid Temal l'interrogeait sur les informations dont disposait la France au moment de la rupture du contrat.
Jean-Louis Georgelin, le président de l’établissement public chargé de la restauration et de la conservation de Notre-Dame, était auditionné par la commission de la culture du Sénat afin de faire un point d’étape sur le calendrier de réouverture de la cathédrale. Le général a assuré que l’objectif de 2024 serait tenu pour l’exercice du culte. Des solutions restent encore à trouver pour le retour des touristes.
A partir du 4 octobre, le port du masque ne sera plus obligatoire dans les écoles des départements dont le taux d’incidence est en dessous de 50. L’allègement du passe sanitaire n’est pas encore acté, mais il devrait se faire « selon le taux d’incidence et selon le pourcentage de vaccinés » par département.
Auditionné par la commission des finances du Sénat, le président du Haut Conseil des finances publiques Pierre Moscovici a expliqué qu’il était impossible de se prononcer sur le déficit du budget 2022. Le document n’intègre toujours pas certaines mesures importantes que l’exécutif doit annoncer dans les semaines à venir.
Le Sénat n’a pas écarté l’idée mardi soir, de la création d’une commission d’enquête afin de faire la lumière sur la rupture par l’Australie du contrat passé avec la France pour l’achat de sous-marins. La commission des Affaires étrangères va d’abord procéder à une série d’auditions, dont celle de Jean-Yves Le Drian le ministre des Affaires étrangères, et du directeur général de la DGSE, avant de prendre une décision.
Le revenu d’engagement devrait viser les jeunes de 16 à 25 ans sans emploi, sans formation mais aussi ceux en emploi précaire. Ils recevront environ 500 euros mais devront s’engager dans une démarche qui mène vers l’emploi. Les derniers arbitrages sont en cours. L’ancien ministre PS Patrick Kanner y voit « de l’enfumage » et craint le manque de moyen pour l’accompagnement.
Le gouvernement s’apprête à présenter le dernier budget du quinquennat, alors que de nouvelles prises de parole sont à attendre du côté de l’Elysée. Le projet de loi de finances devrait encore être marqué par les stigmates de la crise, mais aussi s’inscrire dans la perspective de la présidentielle.
Il y a 20 ans, l’explosion de l’usine toulousaine AZF allait conduire à l’adoption de la loi Bachelot sur la prévention des risques technologiques. L’incendie de l’usine de Lubrizol en 2019 à Rouen va sonner comme rappel à l’ordre pour les pouvoirs publics et ainsi compléter l’arsenal législatif.
Le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi visant à renforcer la lutte contre le piratage des programmes audiovisuels culturels et sportifs. Le texte issu d’un compromis entre députés et sénateurs met en place un nouveau régulateur : l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM), fusion du CSA et de la HADOPI.
Les sénateurs vont examiner en octobre la proposition de loi de Jérôme Durain (PS), qui veut « sécuriser l’intégration » des jeunes adultes étrangers en cours de formation, mais pris en charge après leurs 16 ans. Elle répond au casse-tête vécu par l’apprenti-boulanger de Besançon, Laye Fodé Traoré l’hiver dernier.