Public Sénat

Public Sénat (30231)

Corrida : une proposition de loi des sénateurs écologistes pour l’interdiction
7min

Politique

Décentralisation : le Sénat veut redonner « du souffle » au projet de loi 3DS

L’examen du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et à la simplification (3DS) s’est achevé en commission au Sénat. Les sénateurs estiment avoir amélioré le texte du mieux qu’ils ont pu, dans les limites du droit d’amendement. Les déceptions subsistent.

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Corrida : une proposition de loi des sénateurs écologistes pour l’interdiction
6min

Société

Covid-19 : le Sénat recommande la vaccination obligatoire pour les 24-59 ans

Le Premier ministre Jean Castex a annoncé mercredi qu’il lançait une consultation des élus locaux et des présidents des groupes parlementaires autour de la vaccination obligatoire. Mais les sénateurs souhaitent aller plus loin et préconisent de l’étendre en priorité aux 24-59 ans, en s’appuyant sur une étude de l’ANRS Maladies infectieuses émergentes.

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Corrida : une proposition de loi des sénateurs écologistes pour l’interdiction
4min

Politique

Loi de finances : le Sénat reporte au 1er janvier 2023 la suppression de l’avantage fiscal sur le gazole non routier

Lors de l’examen du projet de loi de finances rectificative, la majorité sénatoriale a reporté à 2023 l’alignement de la fiscalité du gazole non routier sur le routier, initialement prévu pour entrer en vigueur aujourd’hui avant d’être repoussé en raison de la crise sanitaire. Un report qui a interpellé la gauche du Sénat, le jour où le conseil d’Etat donne 9 mois au gouvernement pour respecter ses engagements contre le changement climatique.

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Corrida : une proposition de loi des sénateurs écologistes pour l’interdiction
5min

Politique

Accès aux archives : les sénateurs dénoncent « un recul historique »

Le Sénat a voté hier un article réformant le régime d’accès aux archives secret-défense dans le cadre de l’examen du projet de loi relatif à la prévention des actes de terrorisme et au renseignement. Cinq groupes parlementaires s’y sont opposés, contre le gouvernement, la droite sénatoriale et la majorité présidentielle.

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Corrida : une proposition de loi des sénateurs écologistes pour l’interdiction
3min

Politique

« C’était une élection locale » : Jean Castex conteste avoir nationalisé les élections régionales

Interpellé sur le « triple fiasco » qu’ont constitué les élections régionales et départementales, selon le socialiste Patrick Kanner, le Premier ministre a affirmé que le gouvernement n’avait pas « souhaité nationaliser » le scrutin. Le chef du gouvernement n’a donné aucune réponse sur une éventuelle réunion du Parlement en Congrès cet été.

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