Politique
À l’occasion de la journée de l’olympisme et du paralympisme, le président du Comité d’organisation des JO de Paris 2024 était en visite au Sénat. Il s’est exprimé notamment sur la controverse en cours concernant l’Euro de football. Concernant les Jeux Olympiques de Tokyo, il estime que « c’est un très beau signal que l’on puisse organiser cette grande fête qui va réunir plus de 200 pays ».
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Politique
Lors d’une table ronde organisée par la commission des lois, les magistrats du parquet ont défendu l’efficacité du rappel à la loi pourtant supprimé par les députés lors de l’examen, en première lecture, du projet de loi « pour la confiance dans l’institution judiciaire ».
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Politique
Suspension d’un volet de l’assurance chômage : le Conseil d’Etat « reste dans son rôle »
Le juge des référés du Conseil d’Etat a suspendu les nouvelles modalités de calcul des indemnisations chômage qui devaient entrer en vigueur au 1er juillet, motivant sa décision par les « incertitudes » sur la situation économique. Deux professeurs de droit public estiment que le juge n’a pas outrepassé ses fonctions.
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Politique
Auditionnés par la commission de la Culture, les représentants de Facebook et Google ont été interrogés sur les avancées des tractations concernant la mise en application de la directive sur les droits voisins.
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Politique
« On ne peut pas se permettre d’avoir la même catastrophe à la présidentielle », alerte le président du groupe PS du Sénat, pas convaincu par les explications du ministre Gérald Darmanin, auditionné par le Sénat sur les dysfonctionnements sur la distribution du matériel électoral. Son groupe va déposer une proposition de loi pour voir comment « reprendre la main de manière efficace ».
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Politique
Conditions de détention : Dominique Simonnot évoque une « humiliation » pour la France
La nouvelle contrôleure générale des lieux de privation de liberté, nommée en octobre 2020, était auditionnée mardi 22 juin par la commission des lois, dans le cadre de la remise de son rapport annuel.
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Politique
Au PS, on pense que la dynamique des écologistes « s’est tassée », après le premier tour des régionales où le PS se retrouve première force de gauche. Une lecture qu’on rejette chez les écologistes, où on pointe l’effet « prime aux sortants très forte ». C’est le rapport de force à gauche, en vue de la présidentielle, qui est aussi en jeu.
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Politique
Menus végétariens dans les cantines : le Sénat préfère l’expérimentation à la généralisation
Lors de l’examen de la loi Climat, les sénateurs ont voté la prolongation de l’expérimentation des repas hebdomadaires sans viande en restauration scolaire, plutôt que la généralisation prévue dans le texte. Ils jugent insuffisante l’expérimentation de cette mesure issue de la loi Egalim de 2018 et se positionnent contre sa pérennisation.
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Environnement
Véhicules polluants : les sénateurs repoussent le calendrier sur les restrictions de circulation
Les sénateurs ont assoupli l’une des dispositions essentielles du projet de loi climat et résilience : l’extension des « zones à faibles émissions » à de nouvelles agglomérations avec une limitation d’accès aux véhicules les plus polluants. La Haute assemblée a assoupli les modalités du dispositif.
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Politique
Loi climat : Le Sénat vote la baisse de la TVA sur les billets de train
Dans le cadre de l’examen de la loi climat, le Sénat a voté la baisse de la TVA des billets de train de 10 à 5,5 %. Par la voix du ministre des Transports, le gouvernement s’y oppose avançant les multiples aides dirigées vers le secteur ferroviaire et les risques d’iniquité pour d’autres secteurs comme l’aviation.
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Politique
Programmation militaire : les sénateurs accusent le gouvernement de ne pas respecter la loi
Le gouvernement a décidé de passer outre l’actualisation de la loi de programmation militaire pourtant prévue dans le texte en 2021. En lieu et place, le gouvernement propose aux députés et aux sénateurs un simple débat suivi d’un vote qui n’engage pas sa responsabilité. De quoi provoquer la colère des sénateurs qui viennent d’estimer le surcoût à 8,6 milliards d’euros sur la période 2019-2025.
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Politique
Elections régionales : LREM ou l’échec de la stratégie des alliances
Le mouvement présidentiel projetait des alliances de second tour dans certaines régions où il nourrissait l’espoir d’une solide troisième ou quatrième place pour handicaper les présidents sortants. Mais le premier tour des élections est un « échec » cinglant pour les candidats d’Emmanuel Macron, éliminés ou en grande faiblesse pour le second tour.
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Matricule 31000, le courage des ombres