Parlementaire (417)

Retrouvez l'ensemble de l'actualité parlementaire ainsi que l’essentiel des débats au Sénat.

Paris, Senat, Jardin du Luxembourg
10min

Politique

Face à une Assemblée nationale privée de majorité, quel sera le rôle du Sénat ?

Devant une Assemblée nationale potentiellement paralysée par le tripartisme, le Sénat s’affirme comme un pôle de stabilité parlementaire, même s’il ne peut, à lui seul, conduire le processus législatif à son terme. Par ailleurs, ses missions de contrôle pourraient être utilisées par la majorité sénatoriale comme le poil à gratter du prochain exécutif.

Le

Rentrée des députés RN à l’Assemblée : « Ils veulent montrer que le chaos et la pagaille, ce n’est pas eux »
5min

Parlementaire

Violences sexistes et sexuelles dans l’armée : « 48% des auteurs sont des hommes militaires du rang, alors qu’ils représentent 28% de l’effectif »

Depuis plusieurs semaines des témoignages relatant des violences sexistes et sexuelles dans l’armée émergent. En avril, une mission d’enquête a été confiée par Sébastien Lecornu, ministre des Armées, à Bruno Jockers, Monique Legrand-Larroche et Sylvie Perez, inspecteurs généraux des armées. Le 10 juin, à l’issue de leur enquête, un rapport a été rendu faisant état d’un dispositif insuffisant de lutte contre les violences dans l’armée et formule 50 recommandations pour y remédier. Le 9 juillet, la commission des affaires étrangères et la délégation aux droits des femmes du Sénat les ont auditionnés.

Le

Radio France 2
3min

Économie

Financement de l’audiovisuel public par la TVA : le Sénat veut reprendre la main 

Plusieurs sénateurs sont à la manœuvre pour changer la loi et permettre qu’une part de TVA (Taxe sur la valeur ajoutée) reste la solution au financement de France TV, Radio France et France Média Monde. Une nécessité, selon ces sénateurs, tant en matière de garantie de l’indépendance de l’audiovisuel public que de son bon fonctionnement économique. D’autant que le temps presse, puisque le financement par la TVA n’est permis, pour l’heure, que jusqu’au 31 décembre 2024.

Le

Paris: nouveaux deputes legislatives Assemblee nationale
11min

Politique

Trois jours après les législatives : quels scénarios restent sur la table pour la formation d’un nouveau gouvernement ?

Pour l’heure, il n’y a toujours aucune lisibilité à l’Assemblée nationale sur la mise en place d’une coalition de gouvernement. La gauche a besoin de s’élargir pour confirmer son avance et s’émanciper du risque de censure. Au centre, certains responsables de la majorité sortante appuient pour un rapprochement avec les LR, au risque de fracturer ce qui reste du camp présidentiel.

Le

Rentrée des députés RN à l’Assemblée : « Ils veulent montrer que le chaos et la pagaille, ce n’est pas eux »
3min

Politique

Lettre de Macron aux Français : « Ce serait bien que le président reste à sa place », cingle le sénateur centriste Loïc Hervé

Dans une lettre publiée dans la presse quotidienne régionale, le président de la République appelle « l’ensemble des forces politiques » à bâtir « une majorité solide » à l’Assemblée. Une prise de parole malvenue, assure Loïc Hervé, qui demande à Emmanuel Macron de « laisser les responsables politiques discuter ».

Le

Visioconference ˆ l’Elysee
9min

Institutions

Législatives : Emmanuel Macron peut-il sécuriser les réformes déjà votées ?

De nombreux textes de loi adoptés par le Parlement n’ont pas encore été exécutés faute de décrets d’application. Le gouvernement pourrait accélérer sur leur publication au Journal officiel dans les prochains jours, afin de sécuriser certaines réformes clés en cas d’alternance. Car même si le nouveau gouvernement, quel qu’il soit, a l’obligation d’exécuter les textes déjà votés, il dispose aussi d’une certaine marge de manœuvre sur leurs modalités d’application.

Le

Rentrée des députés RN à l’Assemblée : « Ils veulent montrer que le chaos et la pagaille, ce n’est pas eux »
3min

Parlementaire

Nucléaire : le Sénat recommande la prolongation de la durée de vie des centrales « au-delà de 60 ans » et la construction de 14 EPR

Aligné sur la trajectoire de relance du nucléaire initiée par le gouvernement, le Sénat se dit favorable dans un rapport à la construction de 14 nouveaux réacteurs de type EPR 2. Mais la commission d’enquête recommande aussi de prolonger la durée de vie des réacteurs au-delà de 60 ans, alors que des travaux sont déjà engagés pour leur permettre de fonctionner jusqu’à 50 ans.

Le