Retrouvez l'ensemble de l'actualité parlementaire ainsi que l’essentiel des débats au Sénat.
Environnement
En février 2023, plusieurs ONG ont attaqué BNP Paribas en justice pour non-respect de son devoir de vigilance en matière climatique. En cause : ses investissements dans l’industrie pétro-gazière. Auditionné dans le cadre de la commission d’enquête sur TotalEnergies, le directeur général de la banque répond à ces accusations.
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Éducation
Deux ans et demi après la publication d’un rapport sénatorial sur les influences extra-européennes à l’université, la commission d’enquête sur les ingérences étrangères se penche de nouveau sur le sujet. Face à une menace de plus en plus diffuse et dans un contexte de forte autonomie des établissements, les recommandations des sénateurs peinent encore à s’appliquer.
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Politique
Il y a une semaine, les syndicats et la direction de la SNCF se sont accordés sur un dispositif d’aménagement de la fin de carrière des cheminots. Une annonce vivement critiquée par la majorité sénatoriale. En face, le ministre des Transports affirme que la réforme des retraites continuera de s’appliquer aux cheminots.
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Société
Commandé par l’exécutif, le rapport d’experts sur l’usage des écrans chez les enfants a été remis au président de la République ce 30 avril. En 2018, le sujet avait déjà fait l’objet d’une proposition de loi largement votée au Sénat, mais jamais discutée à l’Assemblée. Auteure du texte, la sénatrice centriste Catherine Morin-Desailly dénonce aujourd’hui « une perte de temps ».
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Parlementaire
Avant la pause de l’été, un calendrier parlementaire resserré
Avant la coupure estivale qui pourrait intervenir le 12 juillet, l’agenda parlementaire prévoit entre autres l’examen début juin au Sénat du projet de loi de simplification à destination des entreprises. Quant au texte sur la fin de vie, il devrait être examiné en séance à l’Assemblée nationale fin mai avant d’arriver après l’été au Sénat. Entre les semaines de contrôle du Parlement et les niches parlementaires, le gouvernement a un temps limité pour inscrire ses textes à l’ordre du jour.
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Parlementaire
Vidéo. L'audition de Patrick Pouyanné, PDG de TotalEnergies, par la commission d'enquête du Sénat
Point d'orgue de la commission d'enquête TotalEnergies, le Sénat a auditionné ce lundi le PDG du groupe pétrolier, Patrick Pouyanné.
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Parlementaire
Fins de carrière, JO : le PDG de la SNCF entendu au Sénat le 7 mai prochain
Mardi 7 mai, la commission sénatoriale de l’aménagement du territoire et du développement durable entendra Jean-Pierre Farandou. L’occasion notamment d’interroger le PDG de la SNCF sur l’accord d’aménagement des fins de carrières conclu avec cheminots et contrôleurs, qui atténue les effets de la réforme des retraites.
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Parlementaire
Fin de vie : « J’aimerais que l’équilibre du texte soit respecté », affirme Agnès Firmin Le Bodo
La présidente de la commission spéciale sur le projet de loi sur la fin de vie explique qu’il est « important d’écouter tout le monde et de se faire son propre avis », alors que les travaux commencent à l’Assemblée. Elle affirme que le texte ne revient pas à légaliser l’euthanasie.
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Société
Ce 18 avril, la cour d’appel de Metz a relaxé un policier condamné en première instance pour des faits de violences sur ses enfants et sa compagne. Dans leur arrêt, les juges ont indiqué qu’un « droit de correction est reconnu aux parents ». Une décision qui indigne la sénatrice Marie-Pierre de la Gontrie, rapporteure d’une proposition de loi qui interdit les « violences éducatives » depuis 2019.
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Institutions
Élections européennes 2024 : tout savoir sur les députés européens
Le 9 juin, les Français voteront pour désigner les 81 eurodéputés du pays, qui siègeront au Parlement européen pour les cinq années à venir. Mais à quoi servent ces députés ? Les réponses dans cet article.
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Santé
Fin de vie : face aux critiques du corps médical, Xavier Iacovelli défend « un texte équilibré »
Ce 10 avril, le projet de loi sur la fin de vie a été présenté en Conseil des ministres. Un texte sensible, face auxquels plusieurs parlementaires de droite ont déjà annoncé leur hostilité. Invité de Parlement hebdo, le sénateur Renaissance Xavier Iacovelli reconnaît que les débats risquent d’être longs.
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Parlementaire
Marc Guillaume, le préfet de la région Ile-de-France, était auditionné ce jeudi par la délégation aux droits des femmes du Sénat qui conduit une mission d’information sur les femmes qui vivent dans la rue. Le préfet a mis en avant les moyens supplémentaires mis en place ces dernières années, avec 120 000 places d’hébergement en Ile-de-France.
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Aides publiques aux entreprises : audition de Rodolphe Saadé