Sénat (1151)

2min

Culture

Casse du Louvre : les responsables de l’enquête administrative auditionnés au Sénat le 10 décembre

A la suite du vol du Louvre, le ministère de la Culture a initié une enquête administrative pour dresser un état des lieux des protocoles de sécurité du musée. Après avoir remis leur rapport, le chef de l’inspection générale des affaires culturelles, Noël Corbin, et le chef de la délégation à l’inspection, Pascal Mignerey, seront auditionnés par le Sénat mercredi prochain.

Le

Senat : QAG
6min

Parlementaire

Fin de vie, budget, débat sur la défense et le narcotrafic, logement, police municipale : le calendrier parlementaire du Sénat se précise

Comme demandé par le premier ministre, un débat, suivi d’un vote, sera organisé au Sénat sur la défense le 15 décembre, puis sur le narcotrafic le 17 décembre. Outre la fin de l’examen du budget, avec une lecture de CMP attendue le 23 décembre, le texte sur la fin de vie sera examiné le 7 janvier en commission, puis en séance à partir du 20 janvier.

Le

Paris : session of questions to the government at the Senate
4min

Politique

Décentralisation : un rapport du Sénat remis au Premier ministre

Afin d’accompagner Sébastien Lecornu vers son engagement d’un grand acte de décentralisation, Gérard Larcher avait fait parvenir le 31 octobre la contribution du Sénat. Le document que Public Sénat a pu consulter appelle à consacrer un principe de différenciation et d’autonomie fiscale des collectivités.

Le

L’Assemblée nationale vote la réhabilitation des personnes condamnées pour homosexualité
3min

Politique

« Pas de nouvelles discussions sur le budget de la Sécu » : Hervé Marseille annonce l’usage d’une question préalable en nouvelle lecture au Sénat

Invité de la matinale de Public Sénat, le président du groupe Union centriste (UC), Hervé Marseille est revenu sur les discussions budgétaires en cours. Au lendemain de l’adoption du projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) par les sénateurs et de l’échec par la suite de la Commission mixte paritaire (CMP), l’élu centriste s’est dit toujours attaché à un « compromis avec les socialistes ». Mais en raison d’un calendrier serré, il prévoit l’usage d’une question préalable lors du retour du PLFSS au Sénat pour éviter une nouvelle lecture.

Le

L’Assemblée nationale vote la réhabilitation des personnes condamnées pour homosexualité
5min

Économie

Budget : après la taxe Zucman, les sénateurs PS lancent la piste d’un « emprunt forcé » auprès des plus riches

Les socialistes du Sénat proposent de mettre en place dans la prochaine loi de finances un emprunt obligatoire, qui viendrait contraindre les ménages les plus aisés à prêter de l’argent à l'État sans intérêt. Pour l’heure, gouvernement ne s’est pas encore officiellement positionné sur ce dispositif, présenté comme un substitut à la taxe Zucman.

Le