Parlementaire
Un projet de loi relatif à l’organisation des Jeux olympiques d’hiver dans les Alpes françaises en 2030 est débattu à partir de ce mardi 24 juin au Sénat. Urbanisme, sécurité : de nombreuses mesures seront abordées dans ce texte, y compris sur le plan budgétaire. « Pour pouvoir se projeter sur un coût définitif, il faut qu’on ait la totalité de la carte des sites », souligne son rapporteur, Jean-Michel Arnaud.
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Politique
Energie : la proposition de loi Gremillet sème la zizanie entre macronistes et LR
A l’Assemblée nationale, les débats autour de la proposition de loi sénatoriale de programmation énergétique ont vu le « socle commun » se fissurer une nouvelle fois sur les questions environnementales. Un amendement LR adopté grâce aux voix du RN fixe un moratoire sur toute nouvelle installation éolienne et photovoltaïque. Un amendement qui devrait conduire à un rejet du texte mardi, lors du vote solennel, et gêner un peu plus le Premier ministre plus que jamais sous la menace d’une censure.
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Économie
La commission d’enquête du Sénat sur la délinquance financière et les outils de lutte a livré ses conclusions ce vendredi 20 juin. Le blanchiment d’argent représenterait entre 38 et 58 milliards d’euros chaque année en France. Les élus formulent une cinquantaine de recommandations pour permettre à la France de se doter d’une « culture de la lutte contre l’argent sale ».
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Politique
Le Conseil constitutionnel a censuré jeudi plusieurs articles clés de la proposition de loi de Gabriel Attal pour durcir la justice des mineurs, adoptée mi-mai par le Parlement, dont celui visant à ne plus appliquer l’atténuation des peines pour les mineurs.
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Parlementaire
Un rapport sénatorial souhaite relancer le « Fabriqué en France »
Présenté ce mercredi au Sénat, le nouveau rapport de la délégation aux entreprises souhaite faire du « fabriqué en France », une nouvelle « compétitivité patriotique ». Selon les rapporteurs, ce retour à la consommation française doit passer par une lutte contre la contrefaçon et une hausse de la commande publique tout en redéfinissant le « fabriqué en France ».
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Parlementaire
Viol : le Sénat adopte à l’unanimité la notion de non-consentement dans le code pénal
Mercredi soir, le Sénat a adopté à l’unaniumité la proposition de loi qui réécrit les dispositions du code pénal portant sur l’ensemble des agressions sexuelles, dont le viol, désormais définis comme « comme tout acte sexuel non-consenti ».
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Politique
Alors que le conclave sur les retraites s’achèvera le 23 juin, l’issue des négociations reste incertaine. Patrick Kanner (PS) demande au gouvernement de saisir le Parlement, même sans accord entre les partenaires sociaux. Si le Parlement n’était pas saisi, le PS pourrait censurer le gouvernement.
Le
International
Au micro de Public Sénat Ruslan Stefanchouk, le président du Parlement ukrainien, estime que seule « la suprématie technologique » permettra à Kiev de reprendre le dessus face à Moscou. Il invite également les Américains à refuser une éventuelle médiation du président russe entre l'Iran et Israël, option à laquelle Donald Trump semble donner du crédit.
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Territoires
Interrogé par Catherine Belrhiti sur les installations illégales des gens du voyage, le ministre auprès du ministre de l’Intérieur, François-Noël Buffet, promet une modification du cadre juridique et la présentation d’un texte durant l’été.
Le
Politique
À l’occasion des questions d’actualité au gouvernement, le ministre des Affaires étrangères a expliqué avoir rappelé aux autorités israéliennes et iraniennes la présence de deux otages français en Iran. Pour assurer leur sécurité, il demande leur libération rapide.
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Société
Auditionné par la commission des affaires économiques du Sénat, l’informaticien Luc Julia, concepteur de l’assistant vocal Siri a démystifié les idées reçues sur l’intelligence artificielle. S’il conçoit cette nouvelle technologie comme un « outil » permettant de dégager du temps, il alerte sur le manque de fiabilité des informations.
Le
International
Le président de la Rada, le Parlement ukrainien, Ruslan Stefanchouk, a prononcé une allocution solennelle dans l'hémicycle du Sénat ce mercredi 18 juin. Face aux atermoiements des Américains et à l’intensification des frappes russes, il appelle les Européens à renforcer leur soutien à Kiev.
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