Éducation
La délégation à la prospective remet son travail sur l’intelligence artificielle et l’éducation ce mercredi 30 octobre. Face à l’émergence de l’IA à l’école, les sénateurs demandent un meilleur accompagnement des enseignants, une formation ad hoc et un approfondissement de la recherche sur le sujet.
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Économie
Arrêt maladie : trois jours de carence pour les fonctionnaires, une mesure déjà adoptée par le Sénat
L’exécutif entend rapprocher un peu plus la fonction publique du secteur privé en réduisant le paiement des arrêts maladie et en ajoutant deux jours de carence aux fonctionnaires. Les gouvernements précédents s’étaient toujours opposés à cet allongement, défendu de longue date par la majorité sénatoriale. En revanche, l’économie de 1,2 milliard annoncée par le ministre Guillaume Kasbarian avec cette réforme laisse les élus sceptiques.
Le
Parlementaire
Budget 2025 : quand débutera l’examen du texte au Sénat ?
Les prochains débats à l’Assemblée nationale sur le projet de loi de finances pour 2025 auront lieu le 5 novembre. La semaine dernière, plusieurs amendements des députés de gauche et du bloc central ont été adoptés, donnant lieu à une refonte du projet de loi de finances initial. Si l’examen du budget par les sénateurs débutera le 25 novembre, ce calendrier est susceptible d’être bousculé par le recours au 49.3.
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Politique
Budget 2025 : le Sénat en position de force
Face à une assemblée où « tout est possible » sur le budget, le Sénat entend jouer sa carte. Michel Barnier pourra s’appuyer sur une majorité sénatoriale détenue par les LR et les centristes, qui sont au gouvernement. Au point que « c’est le Sénat qui va faire la majeure partie du travail de construction et de coconstruction », avance une ministre. Mais les sénateurs entendent revoir en partie « la copie du docteur Barnier ». Leur idée : « Augmenter » les économies afin de pouvoir « limiter » les hausses d’impôts.
Le
Politique
Le ministre de l’Intérieur a promis de nouvelles mesures pour lutter contre les occupations illégales de certains terrains par des gens du voyage. Il pourrait notamment s’appuyer sur une proposition de loi votée au Sénat en 2021.
Le
Éducation
Pour faire des économies, le Service national universel est dans le collimateur des sénateurs. Laurent Lafon, président de la commission de la Culture, de l’Education et de la Communication proposera sa suppression dans le Projet de loi de finances 2025. S’il le faut, Éric Jeansannetas est aussi prêt à déposer un amendement. Le dispositif ne fait plus l’unanimité et n’a jamais fait ses preuves.
Le
Économie
L’effort budgétaire d’au moins 5 milliards d’euros demandé aux collectivités territoriales inquiète les parlementaires, notamment au vu de la situation financière des départements. Ce mercredi 24 octobre, la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation a fait le point sur l’état des finances locales, alors que le prochain budget est attendu fin novembre au Palais du Luxembourg.
Le
Parlementaire
49-3 sur le budget : « Je préférerais que le débat aille à son terme », indique François Patriat
Sur le plateau de Public Sénat, le sénateur de Côte-d’Or a jugé qu’il serait préférable que Michel Barnier ne déclenche pas le 49-3 sur l’examen du budget trop tôt, et qu’il laisse le débat aller le plus loin possible. Une façon de laisser les opinions s’exprimer… sans pour autant s’interdire d’utiliser cette cartouche prévue par la Constitution.
Le
Emploi
Duralex : « Sans les collectivités, l’usine aurait fermé », affirme le patron de l’entreprise
Auditionné par la commission des Affaires économiques du Sénat, François Marciano est revenu sur son parcours du combattant pour sauver Duralex. Il a aussi expliqué les raisons pour lesquelles l’entreprise est devenue une Scop et a donné quelques perspectives.
Le
Environnement
Maintes fois repoussé, le plan national d’adaptation climatique devrait être présenté « dans les tout prochains jours », a annoncé la ministre de la Transition écologique, Agnès Pannier-Runacher, devant les sénateurs ce mercredi 23 octobre. Selon elle, Michel Barnier « sera personnellement à la manœuvre », avec « des annonces en appui » de ce plan.
Le
Économie
Le rapporteur général de la commission des finances affirme avoir évoqué la question du budget des collectivités territoriales avec le Premier ministre, à l’occasion de la réunion du groupe LR au Sénat. Alors que les 5 milliards d’économies demandés font grincer des dents, la négociation semble ouverte.
Le
Politique
Avec la configuration d’une Assemblée nationale très divisée, le gouvernement de Michel Barnier s’expose à un fort risque de rejet du projet de loi de finances (PLF) 2025. Dans une version détricotée, notamment par la gauche et le Modem, le texte avait été rejeté lors du vote en commission. Article 47, recours au 49-3 ou rejet du volet recettes à l’Assemblée… Quelles sont les options qui s’offrent au Premier ministre pour faire passer le budget ?
Le
Ukraine, la culture en guerre