Sénat (813)

Défense, sécurité, immigration : en position de force à Bruxelles, la droite européenne affirme sa feuille de route
3min

Parlementaire

« Nous ne sommes pas des militants écolos, intégristes, bobos parisiens » : au Sénat, le directeur de l’OFB défend ses agents

Auditionné au Sénat, le directeur général de l’Office français de la biodiversité est rapidement revenu sur les attaques subies par la police de l’environnement, depuis le début de la crise agricole. « Nous avons besoin de travailler sur notre intégration dans les territoires », a concédé Olivier Thibault, tout en réaffirmant son soutien à tous les agents.

Le

Paris : Senatorial examination and vote of the Social Security Financing Bill
5min

Parlementaire

Droit du sol à Mayotte : la proposition de loi assouplie en commission

Ce 25 mars, les sénateurs examineront un texte visant à restreindre le droit du sol à Mayotte, dans une version allégée par la commission des lois. Désormais, un enfant né sur l’archipel ne pourra obtenir la nationalité française que si l’un de ses deux parents réside de façon régulière à Mayotte depuis au moins un an. Le texte voté à l’Assemblée prévoyait trois ans de résidence pour les deux parents.

Le

La loi d’orientation agricole en partie censurée : « Le travail du Sénat a été extrêmement préservé », affirme Laurent Duplomb
8min

Économie

La loi d’orientation agricole en partie censurée : « Le travail du Sénat a été extrêmement préservé », affirme Laurent Duplomb

Le Conseil constitutionnel a retoqué jeudi 20 mars un tiers du projet de loi d’orientation agricole. Ce texte avait été profondément remanié par le Sénat afin d’alléger les contraintes réglementaires et environnementales qui pèsent sur les exploitants, au grand dam des écologistes. Pour autant, plusieurs dispositions polémiques, comme la dépénalisation de certaines atteintes environnementales, ont été validées par les Sages.

Le

Défense, sécurité, immigration : en position de force à Bruxelles, la droite européenne affirme sa feuille de route
4min

Parlementaire

Immigration : « Les étrangers ne font pas du droit social comparé avant de quitter leur pays », ironise le député LFI Antoine Léaument

Invités de Parlement Hebdo, le député de l’Essonne, Antoine Léaument (LFI) et le sénateur de Haute-Saône, Alain Joyandet (LR), sont revenus sur l’actualité législative du Sénat et l’adoption de deux textes relatifs à l’immigration par les élus du Palais du Luxembourg. Alors que le député réfute l’idée d’un modèle social à l’origine d’un appel d’air, Alain Joyandet insiste sur le besoin de « remettre de l’ordre dans la société française ».

Le

Parliament of Sports Conference “What development strategy for sports equipment in France? » at French Senate
2min

International

Libération d’Olivier Grondeau : le Sénat salue « une victoire » et rappelle que « le combat continue » pour les autres otages

Le Français Olivier Grondeau, détenu arbitrairement en Iran depuis octobre 2022, a été libéré. Dans un communiqué, la commission des affaires étrangères du Sénat salue cette annonce et appelle les autorités « à redoubler d’efforts » pour obtenir la libération des deux otages restants, Cécile Kohler et Jacques Paris.

Le

Paris: debate prior to a vote on a government plan to enshrine the « freedom » to have an abortion in the French Constitution
3min

Parlementaire

Le Sénat sanctionne Stéphane Ravier pour « propos injurieux » envers Patrick Kanner

A la suite d’une consultation du Bureau du Sénat, réuni ce jeudi, le président Gérard Larcher a prononcé un rappel à l’ordre à l’encontre de Stéphane Ravier. Le 18 février, lors du débat sur l’interdiction du port de signes religieux dans les compétitions sportives, le sénateur avait insulté de « collabo » son collègue Patrick Kanner.

Le

FRA: Aurore Berge deplacement CAF et creche
7min

Société

Crèches : ce rapport du Sénat qui épingle la faiblesse des contrôles

Dans un rapport rendu public ce jeudi 20 mars, le Sénat alerte sur le manque de moyens des organismes chargés d’évaluer les structures d’accueil des jeunes enfants. Les élus évoquent des contrôles souvent techniques et parcellaires, qui ne permettent pas toujours d’identifier les signaux de maltraitance, ni de s’assurer du bon emploi des deniers publics.

Le

Défense, sécurité, immigration : en position de force à Bruxelles, la droite européenne affirme sa feuille de route
5min

Parlementaire

Scandale des eaux en bouteille : la commission d’enquête va saisir Gérard Larcher pour parjure, après l’audition de la PDG de Nestlé Waters

Le rapporteur et le président de la commission d’enquête sur le scandale des eaux en bouteille vont saisir la présidence du Sénat, après l’audition de la PDG de Nestlé Waters. À plusieurs reprises, Muriel Lienau a en effet refusé de répondre aux questions des sénateurs, ce qui l’expose à des poursuites pénales.

Le