A l’ouverture de la séance au Palais du Luxembourg, les sénateurs ont adressé leurs condoléances aux victimes des crues dans le Gard et l’Hérault. Le dernier bilan monte à 6 morts, avec la découverte du corps de la fillette qui était portée disparue.
Ce lundi 11 mars 2024, un colloque était organisé au Sénat à l’initiative du groupe socialiste, réunissant anciens ministres des sports, clubs, associations de supporters, fédérations, ligues ainsi que différents acteurs de la société civile. Objectif ? Echanger sur l’avenir du supportérisme au regard des graves incidents ayant émaillé le monde du sport (et particulièrement du football) ces derniers mois, à l’approche des Jeux olympiques et paralympiques. A cette occasion, en préambule, la ministre des Sports, Amélie Oudéa-Castéra a rappelé son engagement pour cette problématique tout en rappelant son souhait de « faire émerger un modèle français », qui consiste à « faire vivre le supportérisme ».
Le projet de loi sur la fin de vie, qui doit être présenté en avril en Conseil des ministres, entend également s’attaquer aux disparités d’accès aux soins palliatifs sur le territoire national. Le gouvernement a déjà annoncé un « plan décennal » sur ce sujet. La droite sénatoriale, qui a travaillé sur ces questions, reproche au gouvernement de mêler accès aux soins et aide à mourir à des fins politiques.
Emmanuel Macron a dévoilé les contours du projet de loi sur la fin de vie qui sera débattu fin mai à l’Assemblée nationale. Retour sur l’un des premiers textes du genre, déposé au Sénat en 1978 par Henri Caillavet.
Portée par le sénateur de Paris et ancien adjoint au logement de la mairie de Paris, Ian Brossat, le groupe communiste a déposé une proposition de loi visant à « prohiber toute expulsion locative d’occupants de bonne foi entre le 31 mars et le 1er novembre 2024 ». Objectifs affichés ? Répondre à l’augmentation du nombre de congés pour reprise et pour vente » et « prévenir les abus de bailleurs qui exploiteraient opportunément ces festivités pour s’enrichir au détriment des locataires résidents à l’année ».
Dans une interview à La Croix et à Libération, Emmanuel Macron s’est prononcé en faveur d’une « aide à mourir » et annonce l’examen d’un projet de loi au Parlement en mai. Un texte que le Sénat pourrait adopter, indique le président du groupe centriste Hervé Marseille.
À l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes, la délégation aux droits des femmes, la délégation à la prospective et l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) ont organisé, ce jeudi 7 mars 2024, un colloque sur « Femmes et IA : briser les codes ». Pour les chercheurs comme pour les sénateurs, si l’intelligence artificielle est indubitablement une source de « progrès », elle constitue « un sujet de préoccupation majeure », notamment au regard des enjeux de parité puisqu’elle « génère, diffuse, amplifie et reproduit les inégalités de genre ».
La commission d’enquête du Sénat sur les menaces et agressions contre les enseignants a rendu ses conclusions mercredi. Au micro de Public Sénat, François-Noël Buffet, le président de la commission des lois, détaille certaines recommandations, notamment la mise en place d’établissements dédiés pour assurer la scolarisation des élèves « hautement perturbateurs ou polyexclus ».
La commission mixte paritaire réunie ce jeudi 7 mars autour du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaire n’est pas parvenue à trouver un accord. La droite reproche à l’exécutif et à la majorité de s’accrocher à des dispositions ambiguës, qui recoupent des types de délits dont les sanctions sont déjà prévues dans le Code pénal.
Lors des Questions au Gouvernement, le sénateur écologiste de Paris, Yannick Jadot, a interpellé le gouvernement sur les surcoûts de production des réacteurs EPR de deuxième génération qui devraient coûter 16 milliards d’euros de plus que prévus. L’ancien candidat à la présidentielle dénonce la « pompe à fric » que représente le secteur nucléaire, faisant écho aux propos de Bruno Le Maire plutôt dans la journée, qui avait défendu les coupures budgétaires de cette année, affirmant que « l’Etat n’est pas une pompe à fric ».
Dans le cadre de la commission d’enquête sur le narcotrafic, les sénateurs ont interrogé ce mardi 5 mars les magistrats du tribunal judiciaire de Marseille, en proie à une explosion de tous les indicateurs de violence. Tous s’alarment de l’expansion du narcotrafic, qui agit à Marseille, comme « une sorte de gangrène qui abîme le tissu social » et fragilise l’Etat de droit, laissant certains des magistrats interrogés sous-tendre que Marseille serait devenue une « narco-ville ».
Annoncé par l’Elysée le mardi 27 février dernier le lendemain des propos polémiques d’Emmanuel Macron qui avait évoqué la possibilité de l’envoi de troupes sur le sol ukrainien, le débat sur le soutien de la France au régime ukrainien se tiendra finalement le 12 mars à l’Assemblée nationale et le 13 mars au Sénat.