Corruption: le sénateur Philippe Kaltenbach condamné à un an de prison ferme
Le sénateur des Hauts-de-Seine Philippe Kaltenbach, suspendu du PS, a été condamné vendredi par la cour d'appel de Versailles à deux ans de prison, dont un avec sursis, pour corruption passive, une peine similaire à celle prononcée en première instance.

Corruption: le sénateur Philippe Kaltenbach condamné à un an de prison ferme

Le sénateur des Hauts-de-Seine Philippe Kaltenbach, suspendu du PS, a été condamné vendredi par la cour d'appel de Versailles à deux ans de prison, dont un avec sursis, pour corruption passive, une peine similaire à celle prononcée en première instance.
Public Sénat

Par AFP

Temps de lecture :

1 min

Publié le

Mis à jour le

L'élu a été reconnu coupable de corruption passive pour avoir accepté de l'argent liquide de la part d'un de ses adjoints lorsqu'il était maire de Clamart (Hauts-de-Seine), contre une promesse d'attribution de logement social à un tiers.

 

Partager cet article

Dans la même thématique

Corruption: le sénateur Philippe Kaltenbach condamné à un an de prison ferme
2min

Politique

HEC Débats – Public Sénat : l'entretien avec Jean-Luc Mélenchon

Candidat pour la quatrième fois à l'élection présidentielle, Jean-Luc Mélenchon est l'invité d'HEC Débats ce lundi 5 octobre, en partenariat avec Public Sénat. Programme économique, jeunesse, mobilisation lycéenne, présidentielle 2027 : une rencontre animée par les étudiants, à suivre en direct sur publicsenat.fr et sur YouTube.

Le

PARIS: MEDEF, La REF Numerique 2024
8min

Politique

[Info Public Sénat] Christine Lavarde rapporteure générale du budget, vice-présidences et questeurs : les postes clefs du Sénat dévoilés

La sénatrice LR des Hauts-de-Seine, Christine Lavarde, remporte le scrutin interne au groupe LR pour le poste de rapporteur du budget. Le premier vice-président LR désigné est Roger Karoutchi, qui a déjà occupé le poste. Laurence Garnier, une proche de Bruno Retailleau, remporte l’autre vice-présidence LR. Côté PS, c’est Thierry Cozic qui sera le nouveau président de la commission des finances.

Le

FRANCE – BLOCUS DES LYCEES PARISIENS
7min

Politique

Nouvelle loi « casseurs-payeurs » : un effet d'annonce ou un nouveau régime juridique de responsabilité civile ?

En réponse aux violences et dégradations commises en marge du blocus lycéen, le gouvernement a décidé d'accélérer le calendrier d'examen au Sénat d'un texte visant à décliner le principe « tu casses, tu payes ». Un principe qui s'appliquerait même aux participants à une manifestation qui n'auraient pas commis eux-mêmes les dégradations. Un avis récent du Conseil d'État a encadré juridiquement le projet de loi afin d'éviter une censure du Conseil constitutionnel.

Le

Corruption: le sénateur Philippe Kaltenbach condamné à un an de prison ferme
2min

Politique

Blocage des lycées : « La réponse à la mobilisation lycéenne ne peut pas être uniquement la répression », martèle Éric Coquerel

Invité de la matinale de Public Sénat « Bonjour chez vous », Éric Coquerel, député La France insoumise et président de la commission des finances de l’Assemblée nationale, est revenu sur la mobilisation des lycéens et les blocages qui se poursuivent. Il appelle le gouvernement à privilégier le dialogue plutôt que la répression.

Le