Port du masque en entreprises : des dérogations selon les départements

Port du masque en entreprises : des dérogations selon les départements

En zone verte, orange ou rouge, quelles dérogations au port du masque obligatoire dans les entreprises ? Le ministère du Travail a défini ce lundi un protocole sur ces nouvelles règles sanitaires.
Public Sénat

Par Public Sénat avec l'AFP

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Dimanche, la ministre du Travail, Élisabeth Borne, avait souligné sur BFM TV que certaines activités professionnelles étaient « difficilement compatibles » avec la « règle de base », « très simple », qui « s'impose à tous » à partir de mardi dans les entreprises. À savoir, « le port du masque systématique quand on est à plusieurs dans un lieu clos ».

Lors d’une réunion avec les partenaires sociaux ce matin, Laurent Pietraszewski, secrétariat d'État en charge des Retraites et de la Santé au travail, a présenté les nouvelles dérogations applicables mardi premier septembre au port du masque en entreprise.

Le ministère du Travail va publier un protocole précisant les dérogations au port du masque dans les entreprises à partir de demain.

Une distance de 4 m2 entre les salariés en zone rouge

En fonction de la zone de leur département, les salariés pourront (un peu) souffler. En zone verte, les salariés pourront ôter leur masque sous certaines conditions. Leur poste de travail doit disposer de vitres de protection et d’une aération fonctionnelle. Des visières doivent aussi être mises à disposition. L’entreprise doit également avoir mis en œuvre une politique de prévention avec la nomination d’un référent Covid.

Mêmes conditions en zone orange avec deux règles supplémentaires. L’entreprise doit disposer de locaux suffisamment grands avec un extracteur d’air par le haut suffisamment puissant.

En zone rouge, une distance de 4 m2 entre les salariés devra, en plus, être respectée.

« On va recenser avec les partenaires sociaux les activités qui, par nature, sont difficilement compatibles avec le port du masque » et « on regardera les réponses qu'on peut apporter », avait assuré Élisabeth Borne, ce week-end.

Des « adaptations » vont être également possibles pour répondre aux spécificités de certaines activités et feront l'objet d'un dialogue social en entreprise (comme le débat sur les plateaux télé, par exemple).

Travail en extérieur : port du masque nécessaire en cas de regroupement

Dans les ateliers, il « est possible de ne pas porter le masque », mais seulement si les conditions de ventilation / aération fonctionnelles « sont conformes à la réglementation », « que le nombre de personnes présentes dans la zone de travail est limité » et qu'elles « respectent la plus grande distance possible entre elles, y compris dans leurs déplacements, et portent une visière ».

« Pour les travailleurs en extérieur, le port du masque est nécessaire en cas de regroupement ou d'incapacité de respecter la distance d'un mètre entre personnes » souligne le protocole.

Les visières y sont présentées comme un moyen « supplémentaire de protection du visage et des yeux face aux virus transmis par les gouttelettes », mais « ne sont pas une alternative au port du masque ».

En ce qui concerne le télétravail, il est désormais « recommandé », et non plus « une solution à privilégier », comme indiqué dans le protocole précédent.

Enfin, il est mis fin au 31 août 2020 au dispositif de placement en activité partielle des salariés partageant le domicile d'une personne vulnérable.

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