Passe vaccinal : après le coup de théâtre de l’Assemblée, l’examen du texte décalé au Sénat

Olivier Véran ne devait pas s’attendre à rentrer chez lui aussi tôt. Face à la somme importante d’amendements qu’il restait à examiner à l’Assemblée nationale hier soir vers minuit, le ministre a demandé une prolongation de séance. Un certain nombre de députés, vraisemblablement LR, sont alors entrés dans l’hémicycle et, face à la mobilisation insuffisante des députés de la majorité, la prolongation de séance a été refusée par l’opposition devenue un temps majorité.

Cette suspension surprise a été saluée par l’opposition : « C’est un camouflet pour le gouvernement », s’est réjoui le député LR Julien Aubert tandis que Jean-Luc Mélenchon, chef de file des « insoumis » s’est félicité d’une « correction » infligée au ministre de la Santé, Olivier Véran. Un couac qui fait désordre.

« On annule l’audition d’Olivier Véran, prévue ce mardi à 17h30 »

Mais la question est maintenant de savoir si le calendrier de l’adoption du texte par le Parlement va pouvoir être tenu. Initialement, le projet de loi devait arriver en commission au Sénat mercredi, pour une adoption par la Chambre haute jeudi soir, suivie d’une éventuelle commission mixte paritaire vendredi. Les regards sont maintenant tournés vers la conférence des présidents de l’Assemblée nationale, qui se réunit ce mardi, qui va définir le nouvel agenda pour terminer l’examen au Palais Bourbon. Selon LCP, les débats devraient reprendre vers 18h00.

Du côté du Sénat, une chose est sûre ce matin : « On annule l’audition d’Olivier Véran, prévue ce mardi à 17h30, car il ne viendra que lorsque le texte de l’Assemblée sera voté », annonce à publicsenat.fr François-Noël Buffet, président LR de la commission des lois du Sénat. L’audition pourrait être reportée jeudi. Avec encore 500 amendements à examiner, les députés pourraient en effet ne terminer l’examen du texte que mercredi soir.

« Tout cela nous décale à coup sûr l’examen en commission prévu demain », ajoute le sénateur LR du Rhône. Reste à voir si la commission pourra avoir lieu après les questions d’actualité, mercredi, ou carrément jeudi, si les députés terminent mercredi soir. En conséquence, « ça décale aussi la séance, prévue jeudi après-midi. Elle va arriver vendredi. Ce qui va décaler d’autant la commission mixte paritaire, prévue vendredi en fin de matinée », prédit le président de la commission des lois. S’il le faut, le Parlement peut exceptionnellement siéger le week-end. L’été dernier, la CMP sur le texte sanitaire s’était déroulée un dimanche.

L’adoption définitive, fixée au 15 janvier par le gouvernement, est-elle dans ces conditions encore tenable ? « Pour l’instant, le délai peut être tenu. Mais si ça dérape trop, ce ne sera pas possible », prévient François-Noël Buffet.

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Le gouvernement vise un calendrier « au plus près de ce qui était prévu »

Du côté de la majorité sénatoriale, la présidente LR de la commission des Affaires sociales retient surtout l’absence des députés de la majorité présidentielle.

Le gouvernement vise un calendrier « au plus près de ce qui était prévu » pour l’entrée en vigueur du passe vaccinal, malgré la suspension surprise des débats sur le texte à l’Assemblée nationale suite à un « coup » des oppositions, a réagi mardi son porte-parole Gabriel Attal. « On a vu hier soir une forme d’amicale de l’irresponsabilité » rassemblant les députés RN, LR et LFI qui ont « essayé de faire dérailler le calendrier » du passe vaccinal, a accusé Gabriel Attal sur France Inter. Le gouvernement visait jusqu’à présent une entrée en vigueur au 15 janvier.

Même ton du côté de la majorité présidentielle au Sénat, où Julien Bargeton, sénateur LREM-RDPI de Paris, dénonce une « alliance politicienne. »