Budget 2027 de la Sécurité sociale : le Sénat cible les boissons énergisantes ultra-alcoolisées

La dernière loi de financement de la Sécurité sociale avait déjà élargi la taxe sur les premix (ces mélanges combinant un alcool de base à un ingrédient non alcoolisé) aux alcoolisées contenant certaines substances stimulantes. Le débat s’était notamment joué au Sénat, pour cibler les canettes de la marque « Vody », des petites canettes dont la composition et l’identité visuelle semblent être taillées pour la jeunesse.

Ce 12 novembre, les sénateurs ont fait adopter un amendement pour corriger les angles morts de ce durcissement de la fiscalité. « Quelques exceptions subsistent comme la Vody tropicale. Cette déclinaison mélange simplement alcool très fort et grande quantité de sucre : jusqu’à 30 grammes par canette de 25 centilitres. En Guadeloupe, on a vu des Vody Challenges sur les réseaux sociaux. Des jeunes se lancent le défi de boire un maximum de canettes en un temps record, les conséquences bien évidemment peuvent être dramatiques : malaise, coma éthylique ou accident de la route », a dénoncé la sénatrice Anne-Sophie Romagny (Union centriste et indépendants).

L’amendement, adopté par 172 voix contre 157, prévoit de relever de 12 à 25 degrés le plafond de titre alcoométrique applicable à la taxe. « Il s’agit de cocktails explosifs », a alerté la sénatrice PS Annie le Houérou. La rédaction permet par ailleurs, selon elle, « d’anticiper l’arrivée de produits comparables ». « Nous voyons bien qu’ajouter des critères à chaque nouveau produit ne suffit pas ».

« L’enfer est dans les détails »

Le rapporteur général, Olivier Henno, a prudemment indiqué que « l’enfer était dans les détails ». Il a requis l’avis du gouvernement. De son côté, la ministre de la Santé Stéphanie Rist a rappelé qu’une taxe venait déjà s’appliquer aux boissons titrant à plus de 18 % d’alcool. « Vous allez faire une double taxe pour les plus de de 18 % », a-t-elle souligné, avant d’adresser un avis défavorable à l’amendement.

L’essentiel des voix contre l’amendement est venu de la quasi-totalité de la droite sénatoriale, mais aussi du groupe UNT (RN-UDR), et d’une partie importante du groupe RDPI, où siègent plusieurs sénateurs ultramarins, inquiets sur le calibrage et la rédaction de l’amendement.

« Cela reviendrait à condamner de nombreux types de produits comme les rhums arrangés et épicés », s’est inquiétée Micheline Jacques, sénatrice LR de Saint-Barthélemy. « Vous dites que ne seront pas intégrés les alcools dits traditionnels, mais en rehaussant le taux à 25 degrés, je pense que certains d’entre eux pourraient être intégrés », a pointé Géraldine Amouroux, sénatrice LR de la Gironde, qui a pris en exemple les produits de la Maison Lillet, implantée dans son département, ou la Chartreuse.

« Peut-être qu’effectivement il faut le retravailler. Mais il faut quand même arrêter d’être dans le dogmatisme à chaque fois », a opposé la sénatrice de la Marne, Anne-Sophie Romagny.