La mobilisation des parlementaires est sonnée. Au lendemain de l’allocution du président de la République, les deux chambres du Parlement reprennent ce jeudi leurs travaux pour faire adopter dans l’urgence deux textes importants. Certaines annonces fortes d’Emmanuel pour combattre l’épidémie du coronavirus Covid-19 nécessitent en effet une traduction législative.
Deux projets de loi, présentés en Conseil des ministres ce mercredi, doivent être examinés en seulement deux jours, et de manière croisée par l’Assemblée nationale et le Sénat. Le premier comporte des mesures d’urgence. Il s’agit notamment d’organiser le report du second tour des élections municipales, qui était prévu ce dimanche 22 mars, et d’y inclure également les décisions fortes pour répondre à la crise sociale et économique, provoquée par les mesures historiques de confinement et de l’arrêt partiel des transports et de certaines activités.
Les mesures d’urgence jeudi au Sénat, le projet de loi de finances rectificative vendredi
Ce premier projet de loi, dans lequel le gouvernement sollicitera plusieurs habilitations à légiférer par ordonnances, sera examiné en commission au Sénat jeudi, puis dans l’hémicycle l’après-midi, à partir de 15h15. Le texte sera débattu par les députés le lendemain.
Le vendredi, les sénateurs se saisiront du projet de loi de finances rectificative, transmis la veille par les députés. L’architecture du budget 2020 est en effet balayée par l’ampleur des réponses à apporter à la crise sanitaire et à ses répercussions en cascade.
Étant donné le contexte, les textes devront être adoptés rapidement. Même si, par précaution, la séance au Sénat pourrait être ouverte « samedi si besoin », selon un vice-président, le scénario d’une adoption express en 48 heures est le plus plausible. « L’idée, c’est que tout soit bouclé vendredi soir, commission mixte paritaire comprise », nous indique Patrick Kanner, président du groupe socialiste au Sénat. La réunion d’une commission mixte paritaire, cette instance réunissant des députés et des sénateurs, serait le signe que les deux chambres ont adopté des versions avec des différences.
L’Assemblée nationale, où 18 députés ont été diagnostiqués porteurs du coronavirus, s’inspirera d’un mécanisme utilisé au Sénat pour pouvoir siéger avec un nombre réduit de parlementaires : les votes de chaque élu pourront être délégués au niveau de chaque groupe.
Des Questions au gouvernement au Sénat
Emmanuel Macron, qui s’est entretenu avec les présidents des deux assemblées lundi en fin d’après-midi, souhaite par ailleurs que le « contrôle du Parlement continue dans cette période ».
Au Sénat, des questions d'actualité seront organisées jeudi à 14h30. Le réglement du Sénat précise que l’ordre du jour doit comporter « une fois par semaine » une séance de questions au gouvernement. Circonstances exceptionnelles obligent, le nombre de questions sera limité à une par groupe, soit un total de sept questions, contre une quinzaine en temps normal. La Conférence des présidents du Sénat se réunira jeudi, à 14h00.
À l’Assemblée nationale, les questions d’actualité au gouvernement auront lieu jeudi matin, dans un format très restreint, avec seulement les orateurs et les présidents de groupe dans l’hémicycle. C’est ce qu’a annoncé la Conférence des présidents de l’Assemblée nationale ce mardi matin.
