Questions d’actualité : Jacqueline Gourault chahutée sur les dotations aux collectivités

Séance animée au Sénat pour la reprise des questions au gouvernement. Pour sa première question, le sénateur (La République en marche) de Paris Julien Bargeton a choisi d’interpeller Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l’Intérieur Gérard Collomb, et spécialisée sur les collectivités locales.

Certaines annonces gouvernementales « ont suscité des interrogations, parfois compréhensibles, et parfois un peu caricaturales », a-t-il exposé. « Le gouvernement a voulu jouer cartes sur table lors de la Conférence nationale des territoires. » Clameur dans l’hémicycle.

L’agitation reprend de plus belle pendant sa question. « Au moment où ce projet de loi de finances met enfin un terme aux baisses de dotations aux collectivités territoriales – ce qui est inédit – pouvez-vous nous assurer que cette stabilité durera pendant tout le quinquennat ? »

« Comme vous l’avez affirmé, M. le député… »

Le calme n’est pas revenu lors de la réponse de Jacqueline Gourault, qui revenait du Palais Bourbon. À deux reprises, l’ancienne sénatrice qualifie Julien Bargeton de « député », ce qui déclenche rires et cris sur les bancs de l’hémicycle.

« Les dotations pour les collectivités territoriales – que ce soit la DETR [Dotation d'équipement des territoires ruraux], la DSIL [dotation de soutien à l'investissement local] ou encore la politique de la ville augmenteront de manière sensible pour atteindre 1,8 milliard d’euros », a assuré la ministre.

L’atmosphère est restée bruyante lorsque la ministre a évoqué la « fin de la période du rabot » et le mot de « Conférence des territoires », symbole de la perte de confiance des élus locaux depuis le mois de juillet.

S’adressant implicitement aux Régions de France, qui se sont retirées en septembre, la ministre a appelé chaque collectivité à retourner à la table des négociations en décembre :

« Je vous invite toutes et tous, quel que soit le niveau de collectivités territoriales, à participer à la Conférence des territoires qui sera le lieu de concertation et de dialogue que l’État veut rétablir. »

À d'autres reprises, les interventions de Jacqueline Gourault ont été accueillies par des huées.