Relevés de présence, agenda public: pistes pour mesurer l’activité des députés

Relevés de présence, agenda public pour chaque député et encore nouveaux indicateurs: deux chercheurs vont présenter 23 pistes mercredi pour mieux mesurer l'activité des députés et contrer notamment le site nosdeputes.fr, dans un rapport consulté par l'AFP.

Les classements de députés, publiés par certains médias et souvent établis à partir des données de nosdeputes.fr, sont critiqués par l'institution et nombre d'élus comme ne reflétant pas la réalité du travail parlementaire.

Les questeurs de l'Assemblée (trois députés chargés de sa gestion) ont chargé la société Rectech, choisie sur appel d'offres, de plancher sur un nouvel outil. Réalisé par deux chercheurs, Abel François et Olivier Rozenberg, le rapport d'étude va être présenté mercredi au bureau de l'Assemblée nationale, sa plus haute instance collégiale.

Actuellement, l'Assemblée "produit des informations (sur les propositions de loi, questions au gouvernement, votes... de chaque député) qu'elle laisse le soin à d'autres d'exploiter, de contextualiser, d'expliciter, de traiter". En particulier, le site nosdeputes.fr, créé en 2009 par le collectif Regards citoyens, a "une position de quasi-monopole sur la production d'indicateurs d'activité", constatent-ils.

Et "les députés peuvent être incités à agir de manière opportuniste au travers de leur activité dans le but d’améliorer leurs mesures et leur classement", notamment via le dépôt d'un grand nombre d'amendements ou des interventions courtes, en commission ou dans l'hémicycle.

"Il apparaît à tout connaisseur de l'activité parlementaire que les données quantitatives utilisées" laissent "de côté des pans importants", au Palais Bourbon comme en circonscription, relèvent ces enseignants-chercheurs.

Pour y remédier, ils suggèrent un relevé de présence au Palais lorsque l'Assemblée siège, une rationalisation du relevé de présence existant pour les commissions, ainsi qu'un relevé systématique lors des déplacements officiels.

Abel François et Olivier Rozenberg recommandent aussi la mise en place d'un "agenda public co-produit, individuel et rétrospectif". Il serait rempli "de façon obligatoire et automatique par les services de l'Assemblée nationale s'agissant de la présence accréditée par les agents (de l'Assemblée), et de façon facultative par le député s'agissant des autres activités, en circonscription notamment". La présence dans l'hémicycle serait également renseignée.

Afin de quantifier et comparer l'activité des parlementaires, la fiche de chaque député devrait "comporter une rubrique statistique". Les données seraient "contextualisées", notamment par une comparaison avec la moyenne de son groupe politique et avec la moyenne de sa commission d'appartenance.

En outre, serait créé un "indice d'intervention en séance", selon le nombre de caractères des mots prononcés.

Les deux auteurs du rapport préconisent enfin "une meilleure pédagogie de l'activité parlementaire", et à plus long terme des "rencontres de la donnée parlementaire".