Par Quentin Calmet
Temps de lecture :
2 min
Publié le
Mi-juin, les sénateurs de la commission de la culture et de l’éducation se sont entendus pour dresser un état des lieux national des dysfonctionnements et formuler des propositions pour mieux protéger les enfants. Dans les prochains jours, la commission d’enquête lancera donc ses premiers travaux.
Portée par la sénatrice LR de Paris Agnès Evren, la mission d’information sera dotée des pouvoirs d’une commission d’enquête. Ainsi les personnes auditionnées prêteront serment, les sénateurs seront également dotés de pouvoirs de contrôle sur pièces et sur place afin de recueillir les éléments nécessaires à leurs investigations.
Mercredi 1er juillet, ce sont plusieurs collectifs de famille et de victimes ainsi que des collectifs d’experts qui seront reçus au Sénat : SOS Périscolaire, Innocence en danger et Me Too école.
Il y a encore quelques jours, le collectif SOS Périscolaire affirmait sur Franceinfo recevoir des signalements tous les jours. De son côté, l’avocate de l’association Innocence en danger affirmait sur BFMtv le 9 juin dernier, que « le traitement judiciaire des affaires qui impliquent des mineurs est une catastrophe ».
D’autres auditions doivent également avoir lieu le 8 juillet, au Sénat.
Pour aller plus loin
Parlementaire
Alors que la France étouffe sous une vague de chaleur historique, la ministre de la Transition écologique, Monique Barbut, a été bousculée ce mercredi au Sénat. Face à la baisse drastique du Fonds vert, elle a annoncé le fléchage prioritaire de 50 % des crédits restants vers les petites collectivités pour financer des travaux d’adaptation et de rénovation énergétique.
Le
Parlementaire
Masculinisme : au Sénat, un rapport inédit alerte sur « la nouvelle offensive contre les femmes »
Après sept mois de travaux, la délégation aux droits des femmes du Sénat publie, mercredi 24 juin, un rapport sur les réseaux et mouvements masculinistes. Les sénatrices y décrivent un « mouvement social et politique » qui menace l’égalité entre les femmes et les hommes et formulent vingt-quatre recommandations pour en faire un enjeu majeur de politique publique.
Le
Parlementaire
Le Conseil constitutionnel valide l'essentiel du projet de loi de lutte contre les fraudes
Saisis par trois groupes parlementaires de gauche sur le projet de loi de lutte contre les fraudes sociales et fiscales, les Sages ont validé l’essentiel des dispositions contestées. Un article a été censuré partiellement, trois censurés au motif qu’ils n’avaient pas de lien suffisant avec le texte, et six autres validés en étant assortis de réserves.
Le
Parlementaire
Après l'échec d'une première proposition de loi sur le travail de certains salariés le 1er mai, la majorité sénatoriale de droite et du centre a adopté ce mardi 16 juin le projet de loi du gouvernement qui ouvre la possibilité pour certains boulangers et fleuristes de faire travailler leurs employés ce jour-là. Ce texte, pourtant présenté comme un geste d’apaisement face à la fronde des syndicats, a soulevé une vive opposition chez les groupes de gauche.
Le