Sénat

Sénateurs UMP et PS votent un texte sur la chasse, les écologistes votent contre

Période électorale oblige, les sénateurs ont adopté jeudi à la quasi-unanimité, seuls les écologistes s'y opposant, une proposition de loi UMP sur la chasse, qui reconnaît le rôle des chasseurs comme instrument efficace de « gestion de la biodiversité ».

Le Sénat vote un texte sur la chasse, seuls les écologistes votent contre

Période électorale oblige, les sénateurs ont adopté jeudi à la quasi-unanimité, seuls les écologistes s'y opposant, une proposition de loi UMP sur la...

Le Sénat vote un projet alternatif de politique pénitentiaire

Le Sénat a vidé de son contenu le projet de loi sur l'exécution des peines qui prévoit 24.000 nouvelles places de prison d'ici cinq ans, le remplaçant par un projet pénitentiaire alternatif qu'il devait voter mercredi soir.

« Nette amélioration » du taux d'application des lois

Le Sénat a constaté « une nette amélioration » du taux d'application des lois les plus récentes pour l'année parlementaire 2010-2011, relève un rapport annuel présenté mardi à la presse par le sénateur PS, David Assouline.

Le Sénat ne fera «pas d’obstruction, mais une défense» des propositions de Hollande

Le calendrier parlementaire est serré pour l’exécutif qui veut faire adopter les dernières propositions de Nicolas Sarkozy avant début mars. Au PS, on parle de précipitation et d’un « gouvernement qui se comporte comme un lièvre devant les phares d’une voiture ». L’UMP défend ce calendrier.

Le Sénat se penche sur le sort des fonctionnaires précaires

Le Sénat va examiner mercredi et jeudi un projet de loi destiné à réduire la précarité dans la Fonction publique, un texte qui devrait déboucher, selon...

Le Sénat vote un 11 novembre pour tous les morts mais dit non à un "memorial day"

Après le génocide arménien, le Sénat a adopté mardi un autre texte de loi mémoriel, le projet de loi voulu par Nicolas Sarkozy visant à transformer le...

Le Sénat vote la transformation du 11 novembre en jour pour "tous les morts pour la France"

Le Sénat a voté mardi à son tour, après l'Assemblée nationale, le projet de loi, voulu par Nicolas Sarkozy, transformant le 11 novembre en une journée...

Turcs et Arméniens manifestent devant le Sénat

Face au Sénat, le « camp arménien » est venu faire entendre sa voix en faveur de la loi qui pénalise la négation du génocide arménien de 1915. Quelques mètres plus loin, c’est le « camp turc », qui s’oppose à cette loi. Entre les deux, des journalistes turcs essayent de travailler.

Génocide arménien : le Parlement adopte définitivement la loi

Malgré les pressions de la Turquie, le Sénat a adopté lundi soir, après sept heures de débat, le texte sur la pénalisation de la négation du génocide arménien de 1915. L’UMP comme le PS se sont retrouvés divisés. Retour sur des débats où droit et histoire se mêlent.
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