Echaudés par l’attitude de l’exécutif, les présidents des groupes du socle commun du Sénat ont été reçus ce lundi par le premier ministre, qui s’était concentré sur les députés jusqu’ici. S’il devrait aller défendre en personne sa position sur la taxe Zucman à l’Assemblée, Sébastien Lecornu n’a pas encore trouvé d’accord avec le PS sur ce point. Il « négocie au jour le jour »…
En commission mixte paritaire, députés et sénateurs sont parvenus, sans surprise, à un accord sur la proposition de loi transpartisane visant à reporter la proposition de loi organique visant à reporter les élections provinciales en Nouvelle-Calédonie en juin 2026 conformément au calendrier indicatif défini dans l’accord de Bougival.
Le gouvernement se trouve une nouvelle fois sous la menace d’une motion de censure du PS, et l’Assemblée nationale d’une dissolution, alors que les débats sur la taxation des hauts patrimoines s’enlisent dans l’hémicycle. Mais ce scénario semble difficilement envisageable après le 15 novembre, voire le 9, compte tenu du calendrier budgétaire.
Un peu plus d’un an après les blocages des grandes surfaces en Martinique, le Sénat examine le projet de loi contre la vie chère, mardi, en séance publique. Le texte a été adopté en commission sans grand enthousiasme. Les sénateurs ultramarins sont de surcroît, inquiets, du rabotage de dispositifs fiscaux à destination des Outre-mer, prévus dans le budget.
Face au rejet probable de la taxe Zucman, les députés PS mettent sur la table un amendement de repli. Il pourrait rapporter trois fois moins que prévu, conséquence d’exonérations ciblées, notamment sur les entreprises technologiques. Manière de répondre aux critiques formulées sur la taxe.
Invité de notre matinale, Manuel Bompard a répondu aux accusations des socialistes concernant certains votes de LFI sur le budget. Le coordinateur de LFI a détaillé la position de son groupe sur les points chauds des débats budgétaires et promet une nouvelle motion de censure avant Noël.