Loi Duplomb (26)

Pesticides : la nouvelle loi Duplomb sur les néonicotinoïdes devrait être débattue « mi-juin » au Sénat
5min

Économie

Salon de l’agriculture : un projet de loi d’urgence agricole déjà sous le feu des critiques

Un Salon de l’agriculture sans vaches, un traité du Mercosur contesté et une loi d'urgence qui se fait attendre : le monde agricole navigue de crise en crise. La ministre de l’Agriculture promet d’apporter des « réponses opérationnelles » sur plusieurs thématiques d’ici le début de l’été, mais du côté du monde paysan les attentes dépassent souvent le simple cadre législatif.

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7min

Politique

Réintroduction de l’acétamipride : le sénateur Laurent Duplomb repasse à l’offensive

Après la censure du Conseil constitutionnel de certaines dispositions de sa proposition de loi l’été dernier, le sénateur Laurent Duplomb a déposé un nouveau texte au Sénat, soutenu par plusieurs groupes politiques. L’objectif : réintroduire, pour certaines cultures, deux insecticides néonicotinoïdes, en adaptant la copie aux réserves émises par les Sages. Une initiative dénoncée par les Écologistes.

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Recolte betterave 2020
6min

Parlementaire

Néonicotinoïdes : une nouvelle « loi Duplomb » déposée au Sénat

Porté par plusieurs groupes politiques, ce nouveau texte prévoit la réintroduction pour certaines cultures de deux insecticides néonicotinoïdes, l’acétamipride et le flupyradifurone. Sa rédaction s’adapte à la censure de dispositions similaires, initialement prévues dans la loi des sénateurs Laurent Duplomb et Franck Menonville, adoptée cet été après de fortes tensions.

Le

loi duplomb
5min

Environnement

Loi Duplomb : examen de la pétition à l’Assemblée, proposition de loi d’abrogation déposée… Le débat se poursuit

La loi Duplomb, promulguée l’été dernier, continue de susciter la discussion au Parlement. La pétition, signée par plus de 2 millions de personnes, sera prochainement examinée à l’Assemblée nationale en commission des affaires économiques. Dans le même temps, les députés et sénateurs écologistes ont annoncé ce mercredi 17 septembre déposer une proposition de loi d’abrogation contre la loi du sénateur LR de Haute-Loire.

Le

PARIS, Conseil constitutionnel, Constitutional Council, Palais Royal
3min

Politique

Loi Duplomb : après la censure, que contient le texte ?

Dans sa décision du 7 août, le Conseil constitutionnel a censuré la réintroduction de l’acétamipride. Malgré cela, l’essentiel de la loi Duplomb a été jugé conforme à la Constitution. Voici les mesures qui seront promulguées.

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PARIS, Palais Bourbon, Assemblee nationale, French hostages in Iran
10min

Institutions

Derrière le succès de la pétition contre la loi Duplomb, les limites de la démocratie participative

Le succès d’une pétition déposée contre la loi Duplomb interroge la place du citoyen dans la fabrication de la loi. Si les mécanismes de démocratie participative se sont multipliés depuis une trentaine d’années, ils restent pour la plupart cantonnés à un rôle consultatif ou d’interpellation des élus, sans véritables conséquences juridiques.

Le