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Le Premier ministre et le ministre de la Santé étaient en déplacement dans les Landes ce jeudi 24 juin, pour y annoncer des mesures spécifiques au département qui connaît une reprise de l’épidémie. La circulation du virus baisse partout en France, mais la présence du variant Delta, lui, connaît une progression rapide, comme dans d’autres pays du monde.
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Loi climat : « sujet explosif », le Sénat reporte l’écotaxe régionale sur les poids lourds
Ce jeudi, le Sénat a adopté sa propre version du principe d’une écotaxe régionale sur le transport routier dans le cadre de l’examen du projet de loi « climat et résilience ». Sous la plume de la majorité sénatoriale, cette contribution est renvoyée à 2028 après une concertation de l’ensemble des régions et dans l’hypothèse où le secteur n’aurait pas réduit de manière significative ses émissions de gaz à effets de serre. Beaucoup trop tardif pour la gauche du Sénat qui accuse la majorité de « procrastiner ».
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Elections régionales : dans les Pays de la Loire, la gauche rêve de reconquête
Duel très serré en perspective du second du tour des élections régionales en Pays de la Loire. Au coude à coude avec la droite, la gauche caresse l’espoir de reprendre cette région perdue en 2015.
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PMA pour toutes : le Sénat rejette le texte d’emblée, avant son adoption définitive par les députés
Faute d’avancée possible avec l’Assemblée, le Sénat a adopté une question préalable pour la dernière lecture du projet de loi de bioéthique, ce qui revient à rejeter le texte en abrégeant les débats. La question de la PMA divise la majorité sénatoriale, qui voulait en revanche aller plus loin sur le volet recherche du texte.
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Auditionnés par la mission d’information du Sénat sur le cyberharcèlement, les réseaux sociaux assurent tout faire pour lutter contre ces dérives. « A vous écouter, tout est parfait sur le papier. Mais le problème existe toujours. Le cyberharcèlement ne recule pas », pointe la présidente de la mission, la socialiste Sabine Van Heghe. Pour les sénateurs, c’est l’anonymat le problème.
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Distribution de la propagande électorale : le Sénat officialise sa commission d’enquête
Déterminé à faire la lumière sur le « fiasco » de la distribution des plis de propagande électorale en amont du premier tour des élections régionales et départementales, le Sénat a acté formellement la création de sa commission d’enquête ce jeudi 24 juin dans l’hémicycle. Hier, devant les sénateurs, le ministre de l’Intérieur s’est montré favorable à une reprise de ce marché par l’Etat. En attendant, la Poste a annoncé qu’elle reprendra la distribution de 5 millions de plis pour le second tour.
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« Les écologistes sont la force qui pousse », estime Éric Piolle
Invité de la matinale de Public Sénat, le maire écologiste (EELV) de Grenoble observe une progression des forces écologiques lors des élections régionales, en dépit de l’abstention massive.
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Engrais azotés : le Sénat rejette le principe de la redevance
Dans le cadre de la loi Climat, le Sénat a abordé l’épineux sujet des engrais azotés. La Haute assemblée rejette le principe d’une redevance pour réduire les émissions de gaz à effets de serre et lui préfère un plan « Eco-azot » non contraignant pour accompagner les agriculteurs.
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Olivier Véran pourrait « proposer une vaccination obligatoire » des soignants en septembre
Si le taux de vaccination des professionnels de santé ne s’améliore pas significativement au cours de l’été, particulièrement dans les Ehpad, le ministre de la Santé « pourrait être amené » à imposer une vaccination obligatoire des soignants, « vraisemblablement en septembre ». Auditionné au Sénat, le ministre est aussi revenu longuement sur le Ségur de la Santé et la réforme de 2019.
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Loi de programmation militaire : le Sénat uni contre la déclaration du Premier ministre
C’était attendu, le Sénat a massivement rejeté la déclaration de Jean Castex sur la loi de programmation militaire. A gauche comme à droite, les élus ont fustigé la position du gouvernement de ne pas avoir procédé à une actualisation de la loi pourtant prévue dans le texte. La ministre des Armées a, quant à elle, appelé les sénateurs « à retrouver leur sérieux ».
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Après le rejet de l’individualisation de l’allocation aux adultes handicapés (AAH), la secrétaire d’État chargée des Personnes handicapées maintient sa position. Pour elle, seule la familiarisation des revenus permet de financer l’augmentation de l’allocation.
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Les modifications du Sénat à la loi Climat « sont des reculs » pour Barbara Pompili
En marge des questions d’actualité au gouvernement, Barbara Pompili est revenue sur les dysfonctionnements dans la distribution de la propagande électorale. Mais elle a surtout réagi à l’examen de la loi Climat et résilience, qui est en cours au Sénat et qui voit la chambre haute retoquer un certain nombre de mesures du gouvernement.
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Dans un débat organisé par TV Rennes, Ouest-France et Public Senat, les cinq candidats bretons qualifiés pour le second tour des élections régionales se sont écharpés autour des tentatives de formation d’alliances et ont marqué leurs différences sur le fond.
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Le président LREM Richard Ferrand veut « accélérer » sur le vote par correspondance, après l’abstention record des régionales. Au Sénat, une mission d’information a identifié cinq conditions pour l’instaurer dans de bonnes conditions.
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Distribution des professions de foi : Darmanin sous le feu des critiques au Sénat
Le ministre de l’Intérieur a fait face à une salve de critiques sur les dysfonctionnements de l’envoi des professions de foi, lors des questions au gouvernement. Gérald Darmanin a rappelé que la privatisation de ce service a été négociée entre 1997 et 2002, sous un gouvernement socialiste.
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À l’occasion de la journée de l’olympisme et du paralympisme, le président du Comité d’organisation des JO de Paris 2024 était en visite au Sénat. Il s’est exprimé notamment sur la controverse en cours concernant l’Euro de football. Concernant les Jeux Olympiques de Tokyo, il estime que « c’est un très beau signal que l’on puisse organiser cette grande fête qui va réunir plus de 200 pays ».
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Lors d’une table ronde organisée par la commission des lois, les magistrats du parquet ont défendu l’efficacité du rappel à la loi pourtant supprimé par les députés lors de l’examen, en première lecture, du projet de loi « pour la confiance dans l’institution judiciaire ».
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Suspension d’un volet de l’assurance chômage : le Conseil d’Etat « reste dans son rôle »
Le juge des référés du Conseil d’Etat a suspendu les nouvelles modalités de calcul des indemnisations chômage qui devaient entrer en vigueur au 1er juillet, motivant sa décision par les « incertitudes » sur la situation économique. Deux professeurs de droit public estiment que le juge n’a pas outrepassé ses fonctions.
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Auditionnés par la commission de la Culture, les représentants de Facebook et Google ont été interrogés sur les avancées des tractations concernant la mise en application de la directive sur les droits voisins.
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« On ne peut pas se permettre d’avoir la même catastrophe à la présidentielle », alerte le président du groupe PS du Sénat, pas convaincu par les explications du ministre Gérald Darmanin, auditionné par le Sénat sur les dysfonctionnements sur la distribution du matériel électoral. Son groupe va déposer une proposition de loi pour voir comment « reprendre la main de manière efficace ».
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