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Société
Alors que plus d’un millier d’actes antisémites ont été recensés depuis l’attaque du 7 octobre en Israël, le président du Sénat et la présidente de l’Assemblée nationale lancent un appel pour organiser ce 12 novembre une grande marche civique à Paris, entre le Palais Bourbon et le Palais du Luxembourg.
Le
Économie
La commission mixte paritaire, réunie le 6 novembre sur le projet de loi avançant les négociations commerciales entre la grande distribution et industriels, est conclusive. Celles-ci s’achèveront en janvier, contre début mars habituellement.
Le
Politique
Les rapporteurs Muriel Jourda (LR) et Philippe Bonnecarrère (Union centriste) déposent plus de 30 nouveaux amendements sur le projet de loi immigration, pour l’essentiel repris d’une proposition de loi déposée en juin.
Le
Politique
Projet de loi immigration : la majorité sénatoriale mise à l’épreuve
Divisés sur l’article 3 du projet de loi immigration, relatif à la régularisation de travailleurs en situation irrégulière dans les métiers en tension, sénateurs LR et centristes abordent les débats avec des divergences marquées.
Le
Politique
Deux dispositions, qui cristallisent les tensions avec la droite, pourraient être discutées en séance une fois toutes les autres mesures du projet de loi immigration examinées. Il s’agit des débats sur les régularisations dans les métiers en tension et l’accès au travail pour les demandeurs d’asile.
Le
Politique
Projet de loi immigration : les modifications proposées par le gouvernement
Modalités des obligations de quitter le territoire, évolution du régime de la rétention, dispositions relatives au travail : l’exécutif a déposé sa première série d’amendements sur le projet de loi immigration, débattu à partir du 6 novembre au Sénat.
Le
Territoires
Face à l’arrivée de plus en plus importante de mineurs non accompagnés, flux que les départements peinent à absorber, les sénateurs entendent demander à l’État une solution dans le cadre du projet de loi immigration, débattu à partir du 6 novembre.
Le
Économie
Interrogé sur la taxe sur les sociétés concessionnaires d’autoroutes inscrite dans le projet de loi de finances, le ministre des Transport a balayé au Sénat les craintes d’une répercussion sur les tarifs des péages.
Le
Économie
Régulation d’Airbnb : « Le gouvernement continue de procrastiner », regrette le sénateur Max Brisson
La remise à plat de la fiscalité dans la location n’aboutira pas avant 2024. Le sénateur LR des Pyrénées-Atlantiques, qui veut en finir avec l’avantage dont bénéficient les locations touristiques saisonnières, redoute une nouvelle occasion manquée dans le projet de loi de finances.
Le
Institutions
Le nouveau rapporteur au Sénat des dotations versées aux institutions dans le budget (présidence de la République, assemblées parlementaires ou encore Conseil Constitutionnel), veut une comparaison du coût de nos institutions avec celui d’organismes équivalents en Europe, afin de rendre le débat plus objectif.
Le
Politique
Le président du COR débarqué : la gauche dénonce une sanction injuste
Après avoir fait l’objet de critiques du gouvernement tout au long de l’année, la présidence du Conseil d’orientation des retraites va être renouvelée. Pour la sénatrice socialiste Monique Lubin, qui y siège, la décision de Matignon est problématique. Chez les partenaires sociaux, la CFDT rend hommage au bilan de Pierre-Louis Bras et appelle le gouvernement à « conforter » cette instance.
Le
Société
Les sénateurs LR s’apprêtent à lancer une commission d’enquête sur le trafic de drogue
La droite sénatoriale veut utiliser son droit de tirage annuel pour lancer une enquête parlementaire sur les conséquences du narcotrafic en France et les moyens d’y remédier.
Le
L'intégrale du 04 décembre