La cité phocéenne est sujette à de nombreuses violences, rendant le climat toujours plus tendu et dangereux pour ses habitants. Trois sénateurs de gauche des Bouches-du-Rhône, propose la création d’une commission d’enquête au sujet des violences à Marseille et plus généralement sur l’ensemble du territoire. Seul bémol, les trois groupes (PS, communiste, écologiste) ont déjà usé de leur droit de tirage pour la création d’une commission d’enquête sénatoriale.
Alors que la préfecture de la Savoie a interdit « toute manifestation ou rassemblement sur la voie publique » dans neuf communes de la vallée de la Maurienne pour ce week-end, les activistes des Soulèvements de la Terre ont saisi la Justice pour inverser la décision. Au Sénat, malgré « l’unanimité » pointée par certains sénateurs, la ligne ferroviaire Lyon-Turin crispe les rangs.
Le sénateur socialiste, Gilbert-Luc Devinaz a déposé une proposition de loi visant à légaliser la consommation récréative du cannabis. Le texte cosigné par une partie de son groupe et les écologistes propose notamment de créer une « Agence nationale de contrôle et de gestion du cannabis ».
Invitée d’ExtraLocal, Dominique Faure a défendu le plan « France Ruralité », présenté ce jeudi avec la Première ministre. Concernant la lutte contre les déserts médicaux, la secrétaire d’Etat à la ruralité a rappelé le déploiement de 100 médicobus, mais se dit défavorable à une mesure coercitive pour obliger des médecins à s’installer en zone sous-dense.
Invité de Parlement Hebdo, Rachid Temal est revenu sur les ultimes auditions de la commission d’enquête sur le Fonds Marianne. Le sénateur socialiste a estimé que Marlène Schiappa avait fait preuve de « légèreté », tandis que le témoignage de Mohamed Sifaoui met clairement en cause la gestion de ce fonds, d’après lui.
Ce mercredi 14 juin, Claire Hédon a été auditionnée par la commission des lois du Sénat. La Défenseure des droits a présenté son rapport d’activité 2022. « Déshumanisation des services public s», climat social et doctrine de maintien de l’ordre dans les manifestations, ont été au centre des débats avec les sénateurs
Les sénateurs ont adopté ce 15 juin la proposition de loi du centriste Vincent Capo-Canellas, dont le but est d’obliger les aiguilleurs du ciel de se déclarer individuellement gréviste deux jours avant un mouvement social. Le texte a reçu un bon accueil du gouvernement, qui l’a jugé « équilibré et efficace ».
Ce jeudi, le Sénat a voté à l’unanimité une proposition de loi portée par la sénatrice Sonia de La Provôté (Union centriste) en faveur de la création d’un registre national des cancers. Le but est de faire le décompte exhaustif de l’ensemble des cas de cancers sur le territoire national afin de lutter au mieux contre ce fléau.
Les sénateurs ont adopté en commission la loi de programmation militaire qui prévoit de 2024 à 2030 un budget de 413 milliards d’euros. Mais ils ont « lissé » cet effort pour éviter que la majorité de la hausse n’arrive après 2027 et sa présidentielle… Ils apportent certaines « corrections » pour renforcer notamment l’armée de terre.
Initialement prévue pour le 31 mai puis pour le 13 juin, l’audition de l’essayiste Mohamed Sifaoui s’est finalement tenue ce jeudi 15 juin. Sous haute tension, Mohamed Sifaoui n’a pas hésité à invectiver les sénateurs. Une attitude qui suscite la consternation chez les élus du Palais du Luxembourg, surtout que l’essayiste n’est pas parvenu à répondre précisément aux questions des sénateurs.
La délégation aux entreprises du Sénat a adopté ce matin à l’unanimité un rapport pour combattre « le mal si français qu’est la surcharge administrative ». Ces mots sont ceux de Serge Babary (LR), président de la délégation. Ce rapport sur les normes applicables aux entreprises comporte sept recommandations pour alléger ce poids qui freine les entreprises françaises.
Le gouvernement souhaite intégrer à partir de mars 2024 une partie du Service national universel (SNU), toujours en cours d’expérimentation, au temps scolaire de certains lycéens de seconde. Au micro de Public Sénat, plusieurs sénateurs regrettent que son déploiement se fasse en l’absence de tout débat parlementaire, mais l’exécutif pourrait bien s’y résigner s’il veut rendre le dispositif obligatoire, comme annoncé initialement.
En déplacement dans la Vienne ce jeudi, la Première ministre Élisabeth Borne présente le plan « France ruralités » qui vise à assurer une « équité territoriale » entre les différents territoires français. Une quarantaine de mesures regroupées sont détaillées, dont la plupart ont déjà été discutées au Sénat.
Reportée deux fois, l’audition de Mohamed Sifaoui devant la commission d’enquête du Sénat, s’est révélée riche en enseignements. Les élus ont appris que le journaliste et ancien directeur des opérations de l’USEPPM, une association mise en cause dans l’affaire du Fonds Marianne avait bénéficié d’un contrat de consultant avec le CIPDR. L’audition a également été marquée par des invectives de Mohamed Sifaoui, sur la défensive.
Si la commission mixte paritaire sur la loi de programmation militaire est déjà prévue pour le 13 juillet, il n’est pas sûr que les autres textes pourront être adoptés avant la fin de la session parlementaire de juillet. Au Sénat, on se dirige vers une fin de session le jeudi 13 juillet au soir, tandis que l’Assemblée pourrait pousser une semaine de plus. Le programme est pourtant chargé, tour d’horizon.
Auditionné au Sénat, le ministre de la Santé a ouvert la porte à des augmentations de prix pour les génériques, à condition que les laboratoires attestent des prix de production trop bas. Le ministre est également en discussion avec les industriels pour gérer la pénurie hivernale.
Le bureau national n’a pas investi la liste PS pour les sénatoriales de septembre. La direction demande d’avoir un siège éligible, à hauteur de son poids politique dans la capitale. Les amis de la maire de Paris refusent. « Si rien ne bouge, je prendrai dans quelques semaines mes responsabilités », menace Pierre Jouvet, responsable des élections. « Tout le monde montre ses muscles », résume un socialiste.
Interrogé par la commission d’enquête sur le fonds Marianne, Mohamed Sifaoui, ancien directeur des opérations de l’USEPPM, association bénéficiaire de la plus importante subvention, s’est défendu de toutes relations – si ce n’est distantes – avec la ministre Marlène Schiappa.
Invité de notre matinale, Bruno Retailleau a annoncé que le Sénat allait lancer une commission d’enquête sur l’assassinat de Samuel Paty, le 16 octobre 2020. La commission des Lois et de la Culture la mèneront conjointement afin de déterminer si la réponse des services de l’Education nationale et les services de sécurité a été adaptée à la menace qui pesait sur le professeur.
L’audition de Mohamed Sifaoui, l’un des responsables de l’association USEPPM, dans le cadre de la commission d’enquête sénatoriale sur le Fonds Marianne, a démarré sur les chapeaux de roues jeudi 15 juin. Sans vraiment y mettre les formes, l’essayiste a voulu répondre aux attaques de ses détracteurs : il a notamment dénoncé les propos tenus à son égard par le sénateur écologiste Daniel Breuiller.
