Institutions
« Absentéisme » des parlementaires en séance ? Ne vous fiez pas aux hémicycles clairsemés !
Qui ne s’est pas déjà étonné de voir les bancs de l’Assemblée nationale et les fauteuils du Sénat quasi vides, en pleine discussion d’un texte de loi ? Nos parlementaires sont-ils mauvais élèves au point de déserter l’hémicycle ? Explications sur un cliché qui a la vie dure et déforme la réalité du travail parlementaire.
Le
Économie
Manque de logements en zones touristiques : des mesures timides, jugent les sénateurs
Olivia Grégoire, la ministre déléguée chargée du Tourisme, a annoncé 14 mesures pour lutter contre l’insuffisance des logements permanents. Le gouvernement veut surtout donner aux maires les moyens de contrôler les logements sur leurs communes, pour trouver l’équilibre entre logements touristiques et logements à l’année. « Ils croient brosser les maires », déplore Mickaël Vallet (PS), qui appelle à un engagement plus fort de l’Etat.
Le
Politique
Remaniement : patrimoine, conflits d’intérêts, … Comment les futurs ministres sont-ils contrôlés ?
Le remaniement ministériel est imminent. Mais la décision de nomination des membres d’un éventuel nouveau gouvernement est contrainte par un certain nombre de règles, qui visent à éviter les conflits d’intérêts. Les candidats sont ainsi contrôlés, en amont et en aval de la décision, par la HATVP.
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Culture
Pass Culture : le Sénat pointe des « résultats satisfaisants », mais à améliorer
Généralisé depuis deux ans, cet outil permet à des jeunes de moins de 18 ans de bénéficier de crédits culturels annuels. Deux sénateurs de la commission des Finances du Sénat publient un rapport dans lequel ils avancent 12 idées pour encore améliorer le dispositif.
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Société
Grève au JDD : une proposition de loi pour l’indépendance éditoriale des médias déposée au Sénat
À l’Assemblée nationale comme au Sénat, deux textes devraient être débattus dans les prochains mois pour conditionner les aides de la presse ou la fréquence des télévisions à la nomination d’un directeur de la rédaction accepté par une majorité de journalistes.
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International
Après le modèle danois, les politiques français pourront peut-être bientôt s’inspirer d’un autre modèle très ferme en termes d’immigration, comme le prévoit la nouvelle loi britannique.
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Territoires
Outre-mer : Élisabeth Borne annonce 70 mesures pour « vivre mieux »
Après plusieurs reports, la Première ministre a tenu aujourd’hui le Comité Interministériel des Outre-mer. Élisabeth Borne a réuni dix-sept ministres pour apporter des réponses concrètes aux spécificités des territoires ultramarins « sur des questions clés », telles que la vie chère ou l’éducation. Ces 70 mesures touchent un grand nombre de sujets, mais pour un seul objectif : améliorer les conditions de vie dans ces territoires.
Le
Économie
Les ministères de l’Économie et de la Transition énergétique ont annoncé une augmentation de 10 % des prix de l’électricité pour les ménages et les petites entreprises à compter du 1er août. Une première étape « raisonnable », selon les sénateurs LR, pour sortir du bouclier tarifaire.
Le
Économie
Après les annonces de Bercy sur l’augmentation de la taxation de l’alcool, les sénateurs s’inquiètent. Pour un gain budgétaire assez modeste – quelques centaines de millions d’euros – les parlementaires spécialistes du sujet ont peur de fragiliser une filière en crise et ne croient pas vraiment à la justification de santé publique.
Le
International
Accord sur l’exportation des céréales : quelles sont les conséquences du retrait de la Russie ?
Conclu en juillet 2022, quelques mois après le début de la guerre en Ukraine, l’accord sur l’exportation des céréales ukrainiennes et la mise en place d’un corridor maritime avaient permis d’arrêter l’augmentation massive des prix des denrées alimentaires. Depuis, l’accord a été renouvelé plusieurs fois, non sans mal, grâce notamment à la médiation des Nations unies et de la Turquie. Le 17 juillet, la Russie a annoncé ne pas renouveler sa participation à l’accord.
Le
Politique
Le maintien d’Élisabeth Borne à Matignon, confirmé lundi soir par l’Elysée, pourrait s’accompagner d’un remaniement dans les prochains jours. Les oppositions n’ont pas manqué de critiquer la reconduction de la Première ministre, tout en pointant le manque de considération affiché par la présidence à son égard.
Le
Territoires
Émeutes : le Sénat adopte à l’unanimité le projet de loi pour accélérer la reconstruction
Les sénateurs ont accordé un large soutien au projet de loi qui vise à accélérer la reconstruction des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues fin juin-début juillet. Le texte va être transmis à l’Assemblée nationale, dans l’espoir d’une adoption définitive en fin de semaine.
Le
Santé
Organismes de santé : l’appel du Sénat pour sortir du « financement à l’aveugle »
Les sénateurs ont rendu un rapport alarmant sur le mode de financement de quinze organismes et fonds autonomes de santé. Ces derniers bénéficient de subventions de la sécurité sociale, qui devraient donc être soumises au Parlement. Mais une procédure budgétaire dérogatoire permet à l’exécutif de modifier le montant, sans en référer aux parlementaires.
Le
Économie
Alors que le gouvernement affiche une baisse des dépenses de 4,2 milliards d’euros, les parlementaires de droite en charge de l’examen budgétaire au Sénat contestent la pérennité de cet effort budgétaire. Celui-ci s’expliquerait simplement par la fin des mesures d’urgence mises en place pendant le covid et la crise énergétique. À gauche, on conteste un schéma de rigueur budgétaire et en appelle à lutter contre l’évasion fiscale.
Le
Institutions
L’Union européenne a nommé, jeudi dernier, l’Américaine Fiona Scott Morton à la direction générale de la concurrence. La désignation d’une ancienne cadre du gouvernement de Barack Obama et consultante de géants du numérique est décrite comme un danger pour les intérêts européens. Les sénateurs français demandent une intervention d’Emmanuel Macron.
Le
Politique
Harcèlement moral : le cas de la sénatrice Esther Benbassa embarrasse le Sénat
Le 12 juillet dernier, le Bureau du Sénat a décidé de ne pas donner suite aux accusations de harcèlement visant la sénatrice, Esther Benbassa sur une ancienne collaboratrice, estimant que les faits « n’étaient pas établis ». Une décision qui provoque « l’incompréhension » du comité de déontologie de la chambre haute qui avait, à l’unanimité de ses membres, considéré que la situation de harcèlement était avérée.
Le
International
Les pays de l’Union européenne et de la CELAC (Etats d’Amérique latine et des Caraïbes) se réunissent ces 17 et 18 juillet, à Bruxelles, pour renforcer la coopération entre les deux continents. En parallèle, ce premier sommet depuis 2015 pourrait être l’occasion de relancer l’accord de libre-échange avec le Mercosur.
Le
Société
Ce lundi 17 juillet, à l’issue d’un comité interministériel, le gouvernement a dévoilé une série de mesures pour renforcer la lutte contre la mortalité sur les routes. Parmi elles, la création d’un délit d’« homicides routiers », qui viendra remplacer la qualification d’homicide involontaire, lorsque celui-ci est commis au volant.
Le
Territoires
Ce 17 juillet le Sénat a adopté en commission le texte destiné à faciliter la reconstruction des bâtiments publics et privés, endommagés ou détruits au cours des violences urbaines, qui ont suivi la mort de Nahel. Trois ordonnances sont prévues. Le texte sera débattu en séance ce mardi.
Le
Culture
Du pyjama au bikini, comment la plage a lancé la libération des corps ?
Quoi de mieux que le plaisir du sable, du soleil, de l’eau salée pour redonner à son corps un élan de vitalité. Devenues depuis des décennies le lieu incontournable des plaisanciers, il a pourtant fallu aux plages du temps pour bâtir leurs légendes. C’est ce que nous raconte le documentaire « L’odyssée des plages » d’Emmanuel Blanchard.
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