International
A l’appel de Roger Karoutchi, président du groupe d’amitié France-Israël, les images de l’attaque du 7 octobre ont été projetées au Sénat, mardi soir. Les élus ont été profondément choqués. « Ce qui est effrayant dans ce que nous avons vu hier, c’est l’effet de masse, l’accumulation et surtout la joie autour du crime », témoigne le sénateur LR, Francis Szpiner.
Le
Politique
Pour Jean-François Copé, le projet de loi immigration est un bon texte, attendu par les Français, sur lequel la droite a tort d’ergoter à l’Assemblée nationale, alors qu’elle devrait le voter pour se montrer cohérente.
Le
Santé
Budget de la Sécurité sociale 2024 : pas d’accord entre députés et sénateurs
La commission mixte paritaire réunie ce 15 novembre sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2024 n’a pas été conclusive. Le texte va retourner à l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, avec la perspective de nouveaux 49.3.
Le
Société
Soumission chimique : quelle est l’ampleur du phénomène ?
Sandrine Josso, la députée Modem, qui accuse sénateur Joël Guerriau de l’avoir droguée en vue de l’agresser sexuellement, a témoigné pour la première fois publiquement lundi soir. Profondément choquée, l’élue veut « enjoindre le gouvernement à faire quelque chose par rapport à ce fléau » de la soumission chimique. 724 signalements ont été recensés par une enquête nationale menée en 2021 par le centre d’addictovigilance de Paris.
Le
Parlementaire
Au Sénat, les écologistes veulent lancer une commission d’enquête parlementaire sur le groupe Total
Les sénateurs écolos vont déposer dans la semaine une demande de résolution pour la création d’une enquête parlementaire consacrée au groupe pétrolier TotalEnergies. Les investigations pourraient se concentrer sur les actions du groupe en lien avec le changement climatique.
Le
Parlementaire
Immigration : la révision constitutionnelle des LR sera-t-elle adoptée au Sénat ?
Les sénateurs examinent le 12 décembre une proposition de loi constitutionnelle LR qui prévoit de pouvoir déroger au droit européen en matière d’immigration et d’élargir à l’immigration le champ du référendum. Des mesures critiquées, voire rejetées par l’allié centriste, à la Haute assemblée. Mais Bruno Retailleau est prêt à faire évoluer son texte pour permettre un rapprochement, « mais jusqu’à une certaine limite ».
Le
International
Pourquoi des Houthis ont-ils pris d’assaut un navire dans la Mer Rouge ?
Ce groupe yéménite, en guerre contre Israël, s’est félicité d’avoir pris le contrôle, dimanche, d’un navire présenté comme Israélien, dans un assaut spectaculaire. Mais le bateau s’avère sous exploitation japonaise, et ne compte aucun Israélien à son bord.
Le
Économie
Budget 2024 : pourquoi le Sénat souhaite geler les crédits accordés à l’audiovisuel public
Le budget alloué à l’audiovisuel public dans le projet de loi de finances pour 2024 enregistre une hausse de 209 millions d’euros. La suppression de la redevance télé reste compensée par une part de TVA, un mécanisme provisoire que dénonce le Sénat, dont la majorité de droite et du centre appelle à une profonde réforme du secteur.
Le
Santé
Budget de la Sécu : le Sénat adopte le texte après l’avoir modifié
Les sénateurs ont adopté ce 21 novembre le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2024, amendé par leurs soins la semaine précédente.
Le
Parlementaire
Aide alimentaire : le Sénat vote une rallonge de 30 millions d’euros pour répondre à l’« urgence »
Le Sénat a adopté une aide de 30 millions d’euros supplémentaires pour les associations d’aide alimentaire, une mesure soutenue par tous les bancs. Elle s’ajoute aux 20 millions d’euros déjà adoptés par les députés. Le ministre a émis un avis de « sagesse », car « se pose la question de la faisabilité de ces renforts de crédits » et savoir s’ils seront « effectivement utilisés » avant la fin de l’année.
Le
Politique
Congrès des maires : David Lisnard veut « dépolitiser le débat » avec l’exécutif
Le 105e congrès de l’association des maires de France (AMF) qui démarre porte de Versailles à Paris sur le thème, « Communes attaquées, République menacée », va battre des records d’affluence. Un Congrès marqué une fois encore par l’absence d’Emmanuel Macron qui reproche à David Lisnard, « de politiser le congrès ». Le président de l’AMF réfute et assure porter « les convictions des maires de France ».
Le
Institutions
Le Sénat veut consulter les maires sur leurs conditions de travail et le statut de l’élu
La délégation aux collectivités ouvre une consultation à destination des élus locaux. Elle souhaite recueillir leurs attentes sur les conditions d’exercice de leur mandat et sur « l’après-mandat », deux thématiques qui déboucheront sur des recommandations en décembre.
Le
International
Ce mardi, à l’appel de Roger Karoutchi, président du groupe d’amitié France-Israël, les images de l’attaque du 7 octobre sont projetées au Sénat. Pour le sénateur LR, cette initiative vise à « rappeler la réalité des choses et du terrain », surtout quand « on voit que certains renvoient tous les acteurs dos à dos »
Le
Politique
Face au contexte de violences auxquelles sont de plus en plus confrontés les élus, la ministre chargée des Collectivités territoriales Dominique Faure insiste sur la poursuite des efforts du gouvernement, et annonce le lancement d’un numéro vert pour les élus qui subiraient des violences psychologiques.
Le
Territoires
À l’occasion du congrès de l’association des maires de France, le Sénat a reçu ce 20 novembre les maires des communes d’outre-mer. L’occasion d’échanger notamment sur les questions d’accès à l’eau et d’entendre les témoignages des élus de Mayotte, qui connaît une crise sans précédent.
Le
Société
Renforcement de l’Office des mineurs, création de postes de délégués départementaux, meilleur accompagnement des jeunes majeurs… Élisabeth Borne a présenté le nouveau plan du gouvernement contre les violences sur les mineurs. En parallèle, plusieurs élus appellent à une refonte de l’Aide sociale à l’enfance, dont le pilotage est laissé à la main des départements, ce qui peut générer des inégalités d’un territoire à l’autre.
Le
Société
Violences conjugales : l’aide financière d’urgence pour les victimes disponible le 1er décembre
La proposition de loi de l’ancienne sénatrice centriste, Valérie Létard va entrer en vigueur le 1er décembre, a annoncé la ministre des Solidarités et des Familles, Aurore Berger. Elle permet une aide financière d’urgence versée par les CAF aux victimes de violences conjugales pour leur permettre de quitter leur domicile.
Le
International
Pour la spécialiste de l’Argentine Maricel Rodriguez Blanco, Maîtresse de conférences en sociologie à l’Institut Catholique de Paris, l’élection de Javier Mileil est une mauvaise nouvelle pour le peuple argentin, qui pourrait subir de plein fouet les mesures drastiquement libérales de son nouveau président.
Le
Parlementaire
Le Sénat examine ce lundi ce texte financier qui peaufine le niveau des dépenses pour l’année 2023. La charge de la dette augmente de près de 4 milliards d’euros, en raison de l’inflation et des taux d’intérêt. Les sénateurs veulent augmenter de 100 millions d’euros les aides à la voirie locale, de 100 millions les crédits pour la rénovation des réseaux d’eau potable, ou encore prévoir 30 millions d’euros pour l’aide alimentaire.
Le
Politique
Soupçonné d’avoir drogué la députée Modem, Sandrine Josso, le sénateur Joël Guerriau a été mis en examen et placé sous contrôle judiciaire. Dans un courrier, le président du Sénat, Gérard Larcher l’invite « à prendre ses responsabilités » en se mettant en retrait « de toutes ses activités liées à son mandat de sénateur ».
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