International
Haut-Karabagh : « On doit faire plus, on est à la veille d’une tragédie », avertit Bruno Retailleau
Le président du groupe LR au Sénat, Bruno Retailleau, a demandé au gouvernement ce 31 mai ce qu’il comptait faire pour empêcher une « épuration technique » au Haut-Karabakh. Élisabeth Borne lui assuré du « plein engagement » de la France en faveur de la paix et des droits des Arméniens vivant dans cette région de l’Azerbaïdjan.
Le
Politique
Transparence de la vie publique : 2022, une année riche en contrôle pour la Haute autorité
Dans son rapport annuel présenté ce mercredi, la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique indique avoir doublé ses activités par rapport à l’année précédente. Elle formule des pistes pour améliorer son contrôle comme la possibilité de se doter d’un pouvoir de sanction administrative.
Le
Politique
À l’occasion de la séance des questions au gouvernement, le sénateur Guillaume Gontard, président du groupe écologiste, a interpellé la Première ministre sur l’examen houleux, à l’Assemblée nationale, d’une proposition de loi pour abroger la réforme des retraites. Il a accusé la majorité présidentielle de brider les droits de l’opposition pour mettre fin au débat. L’occasion d’un vif échange avec Elisabeth Borne.
Le
Société
L’USEPPM, principale bénéficiaire du fonds Marianne peine à justifier l’utilisation des subventions
Auditionné par la commission d’enquête du Sénat sur le fonds Marianne, Cyril Karunagaran, président de l’Union des Sociétés d’Éducation Physique et de Préparation Militaire (USEPPM) devait répondre de l’utilisation des subventions dont son association a bénéficié. Plusieurs zones d’ombre apparaissent quant à la collaboration entre l’USEPPM et le Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR).
Le
Politique
En commission des lois, les sénateurs ont adopté le rapport sur le projet de loi d’orientation et de programmation de la Justice de 2023 à 2027. Les sénateurs ont ramené à un an l’habilitation donnée au gouvernement de réformer le code de procédure pénale.
Le
Politique
Emmanuel Macron a rappelé Elisabeth Borne à l’ordre pour avoir qualifié le RN de parti « héritier de Pétain. » Un recadrage qui « banalise le RN », pour Olivier Marleix, le président du groupe LR à l’Assemblée nationale, qui tient à « ne pas oublier » que le RN est un parti qui a été fondé par des Waffen-SS, même si les électeurs de Marine Le Pen aujourd’hui « sont très loin de cette histoire. »
Le
Politique
Invité de notre matinale, Olivier Marleix est revenu sur l’examen de la proposition de loi d’abrogation de la réforme des retraites du groupe Liot, qui est discutée ce mercredi matin en commission à l’Assemblée. Le président du groupe LR nie avoir remplacé des députés hostiles à la réforme par des députés qui y sont favorables, et estime que ce texte est une « facétie », puisqu’il ne sera pas adopté au Sénat.
Le
Politique
Fonds Marianne : trois associations détaillent le bon usage de leurs subventions
Devant la commission d’enquête du Sénat, trois associations qui ont bénéficié du Fonds Marianne en 2021 ont décrit une collaboration productive avec le Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR). Résultats à l’appui, les subventions ont permis de renforcer leur présence sur les réseaux sociaux pour contrer les discours de haine en ligne.
Le
Territoires
Aménagement du territoire : les sénateurs proposent une refonte des zones de revitalisation rurale
Les sénateurs ont présenté aujourd’hui une proposition de loi destinée à renouveler le dispositif des Zones de revitalisation rurale (ZRR), un dispositif permettant aux communes rurales de bénéficier de régimes d’exonérations fiscales sous certaines conditions. L’ambition du texte sénatorial est de refondre les critères afin d’améliorer l’efficacité d’un dispositif initié en 1995.
Le
Politique
Alors que le ministre de l’Intérieur appelle « chacun à faire un pas » sur le texte immigration, le président LR de la commission des lois ne fait pas de la révision de la Constitution, mise sur la table par LR, une « ligne rouge ». Il préfère se concentrer sur l’autre proposition de loi. « Il faut distinguer les deux textes. Ils ne vivront pas ensemble ». Selon François-Noël Buffet, « le texte ordinaire, lui, peut arriver très très vite devant le Parlement, et singulièrement devant le Sénat ».
Le
Politique
Quelles pistes pour la fusion de la carte Vitale et de la carte d’identité ?
Alors que la dématérialisation de la carte Vitale est en voie de généralisation, Gabriel Attal, le ministre des Comptes publics, souhaite fusionner cette dernière avec la carte nationale d’identité pour limiter le risque de fraudes aux prestations sociales. Mais ce dispositif, qui n’est pas sans faire écho à certaines propositions de la majorité sénatoriale de droite et du centre, pourrait se heurter à un certain nombre de difficultés techniques.
Le
Société
Trottinettes électriques : une cinquantaine de sénateurs appellent à rendre le casque obligatoire
Dans une tribune, des sénateurs issus de cinq groupes politiques demandent une « décision volontariste » du gouvernement en matière de sécurité routière. Ils estiment que l’obligation du port du casque pour les utilisateurs de trottinettes électriques épargnerait des vies et des blessures.
Le
Société
Trafic de tabac, fouilles, drones : le Sénat adopte la réforme des douanes
Le 30 mai, le Sénat a adopté le projet de loi du gouvernement remettant à jour le code des douanes, par 313 voix contre 15. Une nécessité "légistique" pour un code formalisé dans les années 1950, qui avait besoin - de l'avis général - d'un toilettage, notamment au regard des nouvelles exigences en termes de libertés individuelles. Certaines dispositions, comme la création d'une réserve douanière ont tout de même fait grincer des dents à gauche.
Le
Société
Violences sexuelles sur mineurs : un sénateur souhaite supprimer le délai de prescription
Le sénateur Renaissance Xavier Iacovelli a déposé une proposition de loi visant à lever les délais de prescription pour toutes violences sexuelles commises sur les mineurs.
Le
International
Réélection d’Erdogan : « Les grandes victimes seront les femmes, les LGBT et les Kurdes »
Recep Tayip Erdogan a remporté dimanche le deuxième tour de l’élection présidentielle. Il est reconduit pour cinq années supplémentaires à la tête d’un pays très divisé et fragilisé économiquement. Qu’attendre de ce troisième mandat du président Erdogan ? Pour la journaliste Ariane Bonzon, spécialiste de la Turquie, une fuite en avant du régime est à redouter. Entretien.
Le
Institutions
Saint-Brevin : un texte au Sénat pour renforcer la sécurité des élus locaux
Une proposition de loi vient d’être déposée par la majorité sénatoriale pour renforcer l’arsenal de protection des maires et aggraver les sanctions pénales en cas de violence. Une réponse directe à la démission du maire de Saint-Brevin, victime d’un incendie criminel à son domicile.
Le
Politique
Invité de notre matinale, Bertrand Pancher est revenu sur la proposition de loi d’abrogation de la réforme des retraites déposée par le groupe LIOT à l’Assemblée nationale. Le président du groupe s’inquiète des conséquences d’une irrecevabilité financière sur les droits de l’opposition et met en garde la majorité si elle empêchait un vote : une motion de censure pourrait être déposée.
Le
Politique
Sondage : Marine Le Pen atteint son plus haut niveau, avec 36% d’opinions favorables
Dans le dernier baromètre Odoxa, Marine Le Pen talonne Edouard Philippe dans le classement des personnalités politiques préférées des Français, atteignant le plus haut niveau de l’histoire du baromètre, à 36%. Le couple exécutif enraye lui sa chute de popularité entamée depuis décembre et le début de la réforme des retraites.
Le
Territoires
Selon le baromètre politique d’Odoxa, réalisé par Mascaret pour Public Sénat et la presse quotidienne régionale, plus de 8 Français sur 10 sont favorables au renforcement des sanctions pénales pour des violences faites aux élus. Près de 2/3 des Français estiment que la sécurité des élus locaux n’est pas suffisamment assurée.
Le
Politique
Décivilisation : "L'explosion des violences de toutes sortes nous menace" alerte Alexis Lacroix
Ce jeudi, Emmanuel Macron s’est rendu à Roubaix pour un hommage à trois policiers tués dans un accident de la route. Alors qu’ils transportaient une femme à l’hôpital, leur véhicule a été percuté par un chauffeur sous l’emprise de la drogue. Le président a dénoncé des « comportements irresponsables qui tuent » avant d’ajouter que tous ceux qui dans leur service s’occupent des Français et les protègent « méritent respect et considération. » Pour le journaliste Alexis Lacroix invité de l’émission Et maintenant ! il y a un risque « d’explosion des violences ».
Le